La nationalité

La nationalité, sujet du texte que nous allons tenter de commenter, est un concept multiforme relatif à l'appartenance d'une ou d'un groupe de personnes à une nation culturelle ou politique déterminée ou possédant la volonté d'exister. D'une part, la nationalité a une dimension politique qui se définit comme une preuve légale de l'appartenance à un État. Il est communément admis que la nationalité ne doit pas être automatiquement confondue avec la citoyenneté. Le maître de conférences à l'institut d'études politiques de Strasbourg, Patrick Dollat, auteur de "la Citoyenneté française: une superposition de citoyennetés", œuvre dont notre texte est extrait, explique notamment que la notion de nationalité peut différer selon le pays. D'autre part, il met en évidence plus amplement le fait que la force du lien entre nationalité et citoyenneté varie selon les pays, ainsi on peut se demander dans quelle mesure ce lien s'établit?

Nous verrons d'abord que la "nationalité embrasse la citoyenneté" et ensuite nous étudierons le fait que ce lien se distant du fait qu'aujourd'hui la citoyenneté de superposition tend à s'imposer comme un élément de redéfinition du statut juridique attaché à la nationalité.

I) "La nationalité embrasse la citoyenneté":

Ici, il convient d'abord d'étudier le principe de cette théorie puis il conviendra ensuite d'en étudier les limites.

A) Principe traditionnel de fusion entre la nationalité et la citoyenneté:

"Selon la tradition juridique et politique française, la nationalité embrasse la citoyenneté et la transcende, elle est essentialiste". Ainsi, s'il on s'attache à ce que dit l'auteur, en France, il y aurait un lien d'une force incommensurable entre la nationalité et la citoyenneté, l'une serait l'émanation de l'autre, l'une ne pourrait donc exister sans l'autre. Cette idée tend à penser qu'en France, une personne, pour avoir la qualité de citoyen, il faut qu'elle est la nationalité française. Ainsi cela fait émerger l'idée qu'un individu qui a la nationalité d'un autre pays n'est pas reconnu en France comme un citoyen français même s'il vit sur le territoire français, du fait du rapport très étroit qu'il y a en France entre la nationalité et la citoyenneté.

Patrick Dollat dit aussi que " Cette fusion traduit une conception de l'indivisibilité de la République selon laquelle la Nation, elle même indivisible, reste la source de toute souveraineté". Ici, on comprend bien l'idée qui émerge, celle-ci n'est autre que du fait de l'indivisibilité de la République française, les notions de citoyenneté et de nationalité doivent être proches, il ne peut y avoir de frontière entre les deux, car il apparait dans cette partie du texte au moins comme nous l'avons déjà dit plus haut, que l'une n'existe pas sans l'autre, et que l'une est l'émanation de l'autre. Mais cette théorie a des limites qu'il convient d'étudier.

B)Les limites de cette théorie:

"Cette solution nie l'existence de minorités nationales, ethniques, culturelles ou linguistiques pour consacrer l'unité du corps politique." Ici, est souligné le caractère trop discriminatoire du rapprochement entre nationalité et citoyenneté. Ainsi les minorités avec leurs cultures, leurs langues, seraient oubliées dans l'objectif unique d'unir la majorité des autres individus qui ont la même langue et la même culture, ainsi, on aurait exclut une partie des individus, des minorités pour mieux rassembler la majorité des individus. Ainsi par exemple, la France comme la Turquie ou la principauté d'Andorre, membres du Conseil de l'Europe ont refusé de signer la convention européenne concernant la protection des minorités. En effet la France n’a toujours pas signé, ni ratifié la Convention cadre pour la protection

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