Tèlechargement Illègale

Théme: La place du droit dans l'organisation de la vie publique et des relations sociales.

Axe de réflexion : droit fondamentaux, devoirs et obligations.

Problématique : J'ai télécharger une vidéo illegelement, Quels sont les risques que j'encours ?

Introduction :

Je vais vous parler des conséquences qu'on encours lorsqu'on télécharge des musiques, des films, ou encore des vidéos. Pourquoi en télecharge t-on ? Ce que l'on peut avoir ? Et trouver une solutions pour eviter tout ça. Et quelle est la conséquence pour les autres. Puis je parlerai de la loi Hadopie.

Pourquoi en télecharge t-on ?

On télecharge le plus souvent des films ou des musiques. Tout d'abord car certaines personne ne peuvent se permettre d'en acheter car cela est tres couteux oui certains film sort en DVD mais cela coute dans les environs de 20 euros. Puis vu toute les musiques qui sort on peut pas a chaque fois se permettre d'acheter le single.( Voir document 1)

Ce que l'on peut avoir ?

Un premier avertissement sera envoyé a l'abonné par courriel. En cas de récidive dans les six mois une deuxiéme mise en garde par courriel ou éventuellement une lettre recommandé. En cas de nouvelle récidive dans un délais d'un an, on peut suspendre l'accés a internet pour une durée comprise entre deux mois et un an.

Pour lutter contre le piratage l'Hadopi a mis en place une sanction graduée : pour un telechargement illégale l'internaute recoit

 Un permier e-mail d'avertissement (sans frais).

 S'il effectue un second telechargement illégale dans les six mois suivants, il recoit un second mail d'avertissement plus un recommandé.

 La troisième fois c'est une convocation.

On n'est dans la dissuasion bien sur. Il est impossible de convoquer tout le monde.

Il y a une loi pour ca elle s'apelle « l'hadopie ».(voir document 2 et 3 )

Qu'est ce que la loi Hadopie ?

En juin 2009 l'Hadopi ( Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet) voit la jour. Hadopie ne met pas tout « les pirates » du net en prison, mais il responsabilise les internautes, Cet organisme public est une sorte de gendarme virtuel qui veille a ce que les œuvres ne soit pas copiés illégalement sur le net.(voir document)

C'est missions :

Protéger, informer et innover.

- Protéger : Protége les œuvres des contrefaçons, a defendre les droit de l'auteur.

- Infomer : Elle conseille aux internautes des sites de telechargement légaux ( donc souvent payants)

9 personnes sur 10 qui on reçu des avertissement ni piraterai plus.

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