Banque crédit Et Bourse

BANQUE CREDIT ET BOURSE

INTRODUCTION

Au centre du problème des financements de l’économie se trouve l’épargne qui est défini par l’économiste anglais John Maynard Keynes comme le reliquat du revenu après consommation. Les économistes en général la considèrent comme une consommation différée dans le temps et qui se calcule de la manière suivante :

C’est l’épargne qui finance les activités économique en empruntant deux voies, une voie directe et une voie indirecte qualifiée de financement indirect ou intermédiée et une voie directe qualifiée de financement directe ou désintermédiée.

Le financement intermédié est généralement un financement d’origine bancaire, l’entreprise qui cherche des fonds fera appel à un établissement financier qui lui apportera les capitaux nécessaires à son développement (emprunts). Ce financement consiste à obtenir ces mêmes capitaux sur les marchés financiers sans intermédiaire. La banque est la grande pourvoyeuse de financement indirecte car elle s’interpose entre le déposant de ce fond et l’emprunteur.

La bourse quand a elle est le symbole du financement direct et désintermédié car elle met face à face offreur et demandeur de capitaux. Ce sont ces deux institutions (banque et bourse) qui sont des foyers de flux financiers en direction des personnes morales et physiques qui soutiennent les économies. L’emprise de la bourse et de la banque dans la vie des personnes et des entreprises est donc indéniable.

Aucune entreprise ne peut fonctionner de nos jours sans recours à la banque, de même, la généralisation du système boursier tant au niveau des pays développés qu’à celui des pays en voie de développement sont le témoignage du rôle incontournable du marché financier. De telles institutions ne pouvaient pas fonctionner si elles n’étaient pas régis par des textes. La démarche pédagogique conduira à traiter les deux institutions séparément, à ce traitement, il faut ajouter l’activité du crédit au moyen duquel la banque réalise le financement indirect ou intermédié.

Notre étude se fera donc en trois parties :

I. La Banque

II. Les opérations de crédit

III. Les opérations de bourse

I. BANQUE

Selon la définition souvent adoptée par la doctrine, la notion de banque évoque deux idées essentielles, d’une part, elle renvoie à la note de l’argent, cette expression signifie que l’activité bancaire concerne les opérations qui ont pour objet les opérations monétaires et de crédit. D’autre part, elle renvoie à l’entreprise, c’est-à-dire, l’entité spécialisée qui commerce de l’argent.

A partir de cette définition, il est facile de constater que la banque exerce une activité déterminante pour les économies nationales puisqu’elle finance la très grande partie non seulement de l’activité de l’entreprise, qu’elle soit commerciale, industrielle ou artisanale ; mais aussi les activités des ménages et des particuliers.

Cette importance des banques perçue par les Etats ne date pas d’aujourd’hui, elle remonte à de nombreuses années avant notre ère depuis l’antiquité jusqu’à l’époque contemporaine. Les règles qui régissent l’activité bancaire ont aussi traversé les temps et proviennent de sources diverses. C’est ces règles qu’on va déterminer le statut et le fonctionnement de la banque.

Section 1 : Rappel historique et source du droit bancaire

Paragraphe 1 : Rappel historique

A. La banque dans l’antiquité

Les origines de la banque remontent à l’antiquité, en effet 3000 ans av J.C. Il y avait des traces des activités bancaires en Mésopotamie (Dans la ville d’UR). C’est le temple qui jouait le rôle de banque et les prêtres et les prêtresses celui de banquier en acceptant les dépôts d’argent et en prêtant de l’argent aux souverains et aux marchands. Chaque cité grec était indépendante et frappait sa propre monnaie.

Les chargeurs de monnaie étaient donc indispensables au bon développement du commerce sans eux, les grecs n’auraient jamais pu développer le commerce entre les cités. Les banquiers étaient installés sur la grande place publique de la cité. C’est ensuite à Rome que les activités bancaires se sont vraiment développées et que les bases juridiques ont été posées.

B. Du moyen âge à la Renaissance

Le mot banque vient de l’Italien « banca » qui désigne un banc en bois sur lequel les chargeurs du moyen âge exerçaient leur activités. Les premiers banquiers de cette époque sont les chargeurs du moyen âge. Au moyen âge, chaque grand seigneur ou ville avait le droit de frapper sa propre monnaie. Des monnaies différentes étaient en circulation dans un même pays. Le rôle du chargeur était de changer moyennant rémunération paiement de la monnaie de celui qui venait de l’extérieur contre la monnaie utilisée dans la ville.

La première banque a été créée en 1851 à Venise. Dès le 12e S, le développement du commerce permet aux banques de de s’implanter un peu partout. Les échanges entre l’Europe et l’orient, les grandes routes commerciales en Europe du Nord, l’importance des foires de Champagne, de Lyon facilite l’utilisation de la lettre de paiement et de la lettre de change.

C. De la Renaissance au 19e S

Les fondements de la banque moderne se mettent en place pendant la renaissance. Les premières banques publiques (capital essentiellement détenu par une personne publique) et les premières bourses apparaissent tandis que les banques privées connaissent une extension en Europe.

A partir du 17e Siècle, la naissance du papier monnaie révolutionne le monde de la banque et de la finance. Les banques centrales comme la banque d’Angleterre font leur apparition pour financer les Etats et pour contourner l’émission de l’argent. Peu à peu leur rôle a été précisé et elles sont devenues la banque des banques dans chaque pays. La banque de France a été créé le 18 janvier 1800 par Napoléon Bonaparte, le 19e S est l’âge d’or des Banques, c’est la période de

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