Mariage Et Sexe

I. La notion de famille

A. Une notion insaisissable ?

On a une grande difficulté de saisir la notion de famille. C'est un paradoxe, car la famille existe depuis la nuit des temps. Intuitivement tout le monde la connait. Dans notre société c'est une notion essentielle. On ne peux pas la saisir car elle est plurielle, il n'y a pas qu'une seule famille : on devrait plus parler "des" familles plus que "la" famille. Il y a une grande diversité dans les familles, qui les rend difficile à saisir, à cerner.

Aujourd'hui, on a une grande diversité des familles non seulement en France mais dans le monde entier. Les familles francaises ne sont pas les meme que celles d'ailleurs. On a aussi une grande diversité dans le temps, la famille d'hier n'est pas la même qu'aujourd'hui.

On a 2 points de vue :

• On a une diversité au regard des couples : Il y a plusieurs sorte de couple, le plus classique, traditionnelle est le ménage qui est composé de 2 personnes mariés. Pour les personnes non marié on ne parle pas de ménage. Certaines règles concerne les ménage, et d'autre concerne les personnes non marié. Dans le ménage on appelle le couple : époux ou conjoins. On admet a coter de ce ménage, des couples non mariés qui peuvent former une famille, sans etre à la tête d'un ménage. Ainsi des partenaires paxés, lié par le pacte civil de solidarité forme un couple de personnes non marié, et entre eux une famille. Toujours dans cette diversité, ses couples peuvent exister entre 2 personnes de sexe différents, ou de meme sexe. Ce qui était admis depuis plusieurs années dans le cadre du paxe, mais depuis l'an passé à été accepter pour le mariage. On a donc la possibilité de former un ménage, entre des personnes qui jusqu'à présent ne pouvait pas.

• Et aussi une diversité au regard de l'enfant : Une fois qu'il y a un enfant, la famille a une nouvelle dimention, et elle se structure autours de cet/ses enfant et de ses parents. Mais il y a aussi une grande diversité : l'enfant ne peux avoir qu'un lien de filliation avec son père OU sa mère, et donc ses 2 personnes forme une famille sans couple, et donc constitue une famille dite monoparentale. Qui c'est beaucoup dévolopper ses dernières années, et ca a entrainer certaines évolutions. De ses familles monoparentales stricto sensu on rapproche les famille dans lesquels un enfant est élevé par une seule personne bien que cet enfant est un lien de filliation a l'égard de 2 personnes.

La diversité des familles en droit : ici on insiste sur l'aspect juridique, la famille juridique, en droit est difficile a définir. Sans doute parceque l'exercice est impossible, le code civil ne définit pas cette famille. Alors même que cerner la notion de famille a des repercutions juridiques. Par exemple, de nombreux textes ne s'applique qu'aux familles, et donc il faut savoir ce qu'est une famille pour les appliquer tel que la convention européenne des droits de l'homme. Qui protège dans son article 8 : le droit de mener une vie familliale normale. Mais qu'est se que la vie familliale normale ? Débat.

La doctrine semble sur cette question (question de famille) ce mettre d'accord sur un point : si on ne peut pas saisir cette notion en droit, c'est que cette notion n'est pas unique, elle varie selon les matières étudier, les questions que l'ont pose. Ainsi la notion de famille n'est pas la meme en droit des succesion, pénal, fiscal...

En droit fiscal : la famille ca sera le foyer fiscal composé du couple et éventuellement des enfants.

En droit des succession : lors du décès, c'est biens vont à sa famille. Et elle définit la famille de manière assez large. Celui qui hérite c'est son conjoins ou ses parents (jusqu'au 6è degrés inclu).

En droit pénal : lorsqu'un problème va concerner le nom de famille, ca va impliquer une famille plus étendu constituer de toute les personnes qui porte le même nom

B. L'alliance et la parenté

L'alliance et la parenté sont le modes d'établissement des liens famillialaux : dans une conception large de la famille, on la définira comme le groupe de personnes qui sont relié entre elles par des lien fondé sur l'alliance et la parenté : tel que la mariage qui relie 2 personnes, ou encore par un lien de filliation : créé la parenté : qui descende d'un moteur commun (frère), qui descende du père a ses fils, ou par la loi (adoption). On établit les liens familliaux par alliances ou parenté.

Ca implique 3 conséquences qui sont :

1- Il n'y a que deux modes d'établissement des liens familliaux : alliance/parenté.

2- Le paxe ne constitue pas a proprement parler d'une alliance, car elle se réalise par le mariage. On dit que c'est une quasi-alliance (paxe).

3- La simple affection entre 2 personnes ne suffit pas : ca ne crée pas des liens juridiques famillaux.

La parenté : cette filliation peux etre de 2 sortes : elle peut etre biologique (par le sang) ou elle peut etre elective (adoption). Un lien de filliation s'instaure alors du faite de cette adoption, entre l'adopté et l'adoptant et la famille de l'adoptant --> elctive parcequ'il resulte d'un choix des individus. On fait cette distinction : ca veux dire qu'on ne fait plus une autre distinction que l'ont faisait avant, avant il y avais 3 sortes, mais 2 ont fusionner. C'est-à-dire à l'intérieur de la filliation biologique on distingait la parenté légitime, et la parenté naturelle.

La parenté légitime visait les personnes qui était né dans le mariage.

En revanche la parenté naturelle s'appliquait si les parents n'étaient pas marié.

On faisait cette distinction, car les enfants naturelles n'avait pas les meme droit que les enfants légitimes. Cette rupture d'égalité : seulement en 2000-2005. La CEDH, Mazureck, 1er février 2000 : la France a été condamner pour cette distinction. Et ce n'est qu'en 2005 que la france a cesser de faire cette distinction, les 2 ont un lien de filliation biologique égale.

Les effets de la parenté : 2 parents vont subir des empechements à mariage, c-a-d que les parents ne pourront pas se marié. Lorsqu'un

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