La Contrefaçon

La Contrefaçon

Introduction 

J'ai choisie de présenter la contrefaçon, car aujourd'hui nous vivons dans un monde de « trafic » et de contrefaçon.

La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, œuvre, document…), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économie, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux.

‘’ Que sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon ? ‘’

Dans une première temps, je vais vous présentez la propriété industrielle et je vais vous définir la contrefaçon.

Pour finir, en deuxième partie, je présenterai les domaines de consommations touché, les conséquences et les moyens de lutte.

Développement 

1er Partie : La propriété industrielle et la contrefaçon.

A. La propriété industrielle

La propriété industrielle est regroupée avec la propriété littéraire et artistique dans la protection intellectuelle. La propriété industrielle a pour objet la protection et la valorisation des inventions, des innovations et des créations.

Les droits de propriété industrielle se négocient en principe par un dépôt , parfois par l’usage.

B. Définition de la contrefaçon

La contrefaçon constitue une violation d'un droit de propriété intellectuelle.

Elle se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.

Il existe deux types de contrefaçon. La contrefaçon par reproduction et la

contrefaçon par imitation.

La contrefaçon touche désormais tous les domaines de la consommation. Le secteur du luxe n’échappe pas à ce phénomène, une partie significative des cas de contrefaçon constatés porte sur l’habillement, les accessoires de mode et les parfums.

2ème Partie : Les conséquences et les moyens de lutte.

A. Les conséquences de la contrefaçon au niveaux des entreprises et des consommateurs.

Les entreprises subissent un manque à gagner dû aux ventes perdues du fait de l’existence de la contrefaçon. La baisse des ventes peut les amener à réduire leur activité de production et menacer l’emploi dans l’entreprise. La baisse des bénéfices peut limiter les sommes que l’entreprise souhaite consacrer à la recherche de produits nouveaux ou à l’amélioration de produits existants. La contrefaçon banalise la marque et nuit à son image de qualité.

Enfin, une contrefaçon forte dans un domaine peut étouffer toute la filière.

L’achat de produits contrefait fait peser des risques sur le consommateur (risques sur sa

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