L'analyse D'une Contrefaço,n Et Ses Consequences

Le sujet d’étude concerne la rentabilité du recyclage pour les entreprises. Je souhaite savoir combien gagne les entreprises en faisant du recyclage.

J’ai recherché toutes les informations nécessaires pour répondre à ma problématique sur Internet dans les sites : www.recly-ordi.com, www.orange-et-sagem-communication.fr, www.novethic.fr et www.ecobizup.com.

J’ai obtenues beaucoup de résultat de mes recherches, alors j’ai pris l’essentiel.

L’essentiel de mes résultats sont :

• les obligations pour les entreprises productrices de déchets,

• les obligations des professionnels de la collecte et du traitement des déchets,

• la solution RECYCL’ORDI,

• la signature d’un partenariat stratégique pour accélérer le développement de l’écoconception entre Orange et Sagem Communications,

• l’économie des nouveaux marchés,

Ces informations répondent à mon objet d’étude car ils expliquent la loi sur le recyclage des entreprises productrices de déchets, le moyen de traiter les déchets et le bénéfice que peuvent faire les entreprises en produisent des déchets moins polluant sur l’environnement.

J’ai atteint l’objectif visé en recherchant des documents en rapport avec mon objet d’étude. Et je me suis dit que le meilleur moyen pour répondre à la question de de la problématique était de prendre un article de loi sur le site Internet de www.recly-ordi.com. Je me suis aussi dit qu’il me fallait un communiqué de presse ou un cas qui parle de ce sujet-là.

Mes résultats obtenus en fonction de l’objectif visé sont que j’explique que les entreprises productrices de déchets doivent s’assurer de la conformité du prestataire à qui elles confient ses déchets afin que ceux-ci soient bien traités avant d’être détruits, le bénéfice que peuvent faire les entreprises en produisant des déchets moins polluant sur l’environnement et la définition de l’écoconception.

Suivent la loi n°2005-635 du 30 mai 2005, l’entreprise productrice de déchets doit remplir un Bordereau de Suivi de Déchets (BSD) aussi appelée formulaire CERFA 1257*01. Ce BSD et ses annexes doivent être remplis pour toute collecte supérieure à 100 kg mais pour les Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques (DEEE), un BSD doit être fait quel que soit le poids collecté. La filière de traitement édite le BSD et donne une copie à l’entreprise lors de l’enlèvement des marchandises (déchets). Le BSD complété est retourné à l’entreprise dans un délai de 30 jours à compter de la date d’enlèvement, accompagné d’un certificat de destruction édité après traitement de la marchandise.

Le site RECYCL’ORDI propose 3 solutions si la marchandise à moins de 2 ans et en état de marche :

• 1ère solution : le vendre à des sociétés spécialisées ;

• 2ème solution : le donner à des associations (ceci est un principe de réutilisation des équipements comme le précise la loi n°2005-829 du 20 juillet 2005) ;

• 3ème solution : le confier à une société spécialisée dans le recyclage et la valorisation matière (traitement des déchets permettant leur réemploi, réutilisation ou recyclage) comme le dit la loi n°2005-829 du 20 juillet 2005.

L’investissement de l’écoconception :

Le Pôle d’écoconception et management (ensemble des techniques d’organisation et de gestion mise en œuvre pour administrer une entité) de cycle de vie de la chambre

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