Revue de presse sur les donations

LES DONATIONS :

1 : transmission,

2 : quotité disponible

3 : donation ou libéralité

4 : succession, abintestat

5 : héritier

6 : testament

7 : la loi TEPA 2007

8 : réserve

9 : abattement

10 : préciput

11 : bénéficiaire

12 : donation partage

13 : mu propriété

14 : legs

15 : usufruit

16 : descendant

17 : exonération

Les donations partage est la meilleure solution à faire

Une donation simple, il faut la rapporter à la valeur du jour du décès, on prend le moment de la succession, de monsieur et on rajoute. Cette donation oblige les personnes à ramener les sommes qui leurs été données

Donation avec réserve d’usufruit : imposer sur le 60%

Les biens propres et biens communs

Les biens acquis pendant le mariage sont diviser par 2,

Avant le marché c’est des biens propres

Si M. décède ses biens propres et ses biens sont pris pour la succession

Pour la masse successorale :

Compte sur livret de M, les biens de M en déduit le prêt à moitié

L’assurance vie c’est hors succession

15/15/2020

Donation manuel, partage, hors part, part, congestive, transmission entre vif

La donation : c’est un acte par lequel une personne le (donateur)r donne un bien de façon irrévocable et sans contrepartie à une autre personne le (donataire) que l’accepte. En parle d’une transmission entre vive, elle dit congestive quand elle est consul avec des enfant issue de lit différent ;

Usufruit : C’est le droit d’utilisé et de percevoir le droit du bien ;

La nue-propriété : c’est le droit de distribuer du bien,

La dévolution successorale : c’est la distribution des héritiers quand il y’a pas de testament, designer les personnes qui hérite d’un défunt et la cote part de chacun des héritiers et détermine la part de chacun,

Les objections fondées et la fuite,

Les étapes à suivre pour traiter une objection : écouter, accepter, comprendre, traiter et conclure,

Pour traiter une objection :

- Isoler l’objection (surtout tarifaire),

- Transformer les inconvenants en avantage,

- Ajouter les avantages dans la balance pour que les inconvenants paraissent moindre,

- Effectuer une analogie qui constitue une image pour illustrer notre proposition.

Loi alure 2014 :

Quand il y’a pas de moteur c’est couvert par l’assurance habitation,

La dévalorisation du terrain (la règle de réduction proportionnelle) si l’ajout de la pièce n’est pas déclaré à l’assureur

Les objets de l’assurance obsèques : assureur les paiements des frais d’obsèques de l’assurer

Les 2 variantes : le contrat destiner à financer les obsèques, a financier les obsèques et les organisés

Types de clients concernés : concerne tous les clients désireux de ne pas faire supporteur leur frais d’obsèques à leurs proches et ceux qui veulent choisir leur organisation d’obsèques,

Montant du capital : variable selon le contrat souscrit

Elle bénéficie à celui qui est désigné sur le contrat une personne physique ou les funéraires

Ce sont les héritiers ou proches du défunt qui devraient régler le complément ou prélever à la succession,

Ils sont remboursés au bénéficiaire du contrat,

Il y’a pas de bon moment pour proposer de contrat d’obsèques

Activité

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