Stage Fin D'etude

INTRODUCTION

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Ce rapport a été élaboré dans le cadre d’un stage de deux mois effectué dans la Société Tunisienne de Banque. il illustre la confrontation de l’enseignement durant le premier semestre à l’IFID avec la réalité pratique. Le stage est effectué à mon entreprise de parrainage : la Société Tunisienne de Banque et il avait pour but de comprendre les techniques utilisées et le déroulement du travail dans certaines directions de la banque. Ces directions ou services sont fixées en fonction du programme de la formation à l’IFID durant le premier semestre : il s’agit de la direction du recouvrement, la direction du contentieux, la direction de la comptabilité, le service de la fiscalité, la direction des affaires juridiques et la direction d’organisation.

Dans ce rapport, on décrit l’organisation de chaque direction ou service et on présente certaines recommandations que l’on juge utiles. Le plan sera organisé en fonction des directions ou services visités.

Présentation de la banque:

La Société Tunisienne de Banque figure en tête de liste au niveau du secteur bancaire tunisien.

Elle tient sa position du fait qu’elle soit la pionnière des banques. En plus, et grâce à l’opération de fusion absorption effectuée avec la BDET et la BNDT en 2000, elle a acquis une taille importante lui permettant de se positionner aux premiers rangs au niveau de l’Afrique.

Forme juridique: Société anonyme

Siége social: rue Hédi Nouira 1001 Tunis

Capital social: 124.300.000 dinars divisés en24.860.000 actions de valeur nominale de 5 dinars. Ses actions sont de forme nominative, matérialisées de la seule faite de leur inscription dans les comptes tenus par la société. Ce capital est détenu par des personnes morales publiques pour 52,47%, par des personnes morales privées pour 24,20% et par des personnes physiques à hauteur de 23,33%.

Réseau de la banque: La STB compte 126 agences et 5 bureaux sur tout le territoire Tunisien.

I. Direction centrale du contentieux et du recouvrement

La finalité de toute établissement bancaire en matière des crédits est leur remboursement. Dans la plupart des cas les remboursements ne s’effectuent pas à l’échéancier prévu, voir se trouvent définitivement compromis. Dans ce cas, l’établissement doit essayer de procéder le rapidement possible au recouvrement de sa créance. La rapidité de réaction est essentielle car l’espérance de recouvrement décroît en fonction du retard sur la créance.

Le recouvrement est devenu une nécessité mais il ne peut pas pour des raisons commerciales et d’efficacité, prendre systématiquement une forme contentieuse. C’est la raison pour laquelle la plupart des banques ont mis en place à coté des directions contentieuses traditionnelles, des directions de recouvrement chargées des procédures de recouvrement dites amiables ou précontentieuses

I. 1. La direction du recouvrement

Le Recouvrement est l'action menée en vue d'obtenir le remboursement des créances exigibles et impayées, quel que soit le titre qui les matérialise (effet de commerce, billet à ordre ou compte courant) essentiellement, par l'exercice de démarches amiables auprès des débiteurs ou de procédures simples à l'exclusion de toute procédure judiciaire complexe.

La direction du recouvrement à la STB est organisée à travers les notes d’organisation numéro 248, 217, 221, et 320. Ces notes d’organisation mettent en œuvre des procédures de recouvrements dans le souci d’éviter le recours à l’arsenal juridique du contentieux qui fait perdre du temps et de l’argent.

La direction du recouvrement est chargée de suivre le recouvrement des crédits accordés par la banque. Elle comprend trois entités principales qui sont:

- Service apurement prêt foncier;

- Service Contrôle et Suivi du Recouvrement;

- Service Gestion Administrative et des Statistiques.

La procédure du recouvrement née à l’agence, où le chef d’agence est devant trois types de clients : des clients solvables qui respectent l’échéancier proposé par la banque, des clients qui ne se manifestent pas face à leurs situations d’impayées et des clients qui proposent des schémas d’arrangements. Le chef d’agence est censé d’envoyer une note à la direction de recouvrement comportant toutes les information y compris son avis ainsi que l’avis du directeur régional et le plan d’arrangement proposé par le client s’il ait lieu.

Quelques soient la procédure, les missions confiées au recouvrement sont généralement :

- Contacter les clients afin d’identifier avec eux l’origine de leurs difficultés.

- Discuter avec le comité de recouvrement / sous comité de recouvrement qui va mettre en place, toujours en liaisons avec la clientèle, des plans d’arrangements. Cela se réalisera notamment par une mise en adéquation des montants dus avec les capacités financières de la clientèle.

Le recouvrement à la STB se fait en fonction des montants ; le comité de recouvrement prend des décisions concernant des créances qui excèdent 20 000D et les créances inférieures à 20 000D sont soumises au sous-comité de recouvrement. Les décisions prises par le comité où le sous comité de recouvrement peuvent impliquer pour la banque la modification des caractéristiques initiales du prêts :

- Report d’échéance

- Renégociation des taux

- Rééchelonnement du prêt

Ces entités sont chargées de suivre les actions de recouvrements des agences et des directions générales, d’accepter ou de refuser et de suivre le plan d’arrangement proposé par le client et décider la transmission des dossiers à la direction du contentieux.

Le stage m’a permis de conclure que le recouvrement amiable, s’il est mené rapidement et par des collaborateurs motivés est un préalable aux recouvrements contentieux.

Il est à signaler que Lorsqu’il s’agit de suivre et de piloter des risques d’un établissement de grande taille comme la Société Tunisienne de Banque il est indispensable d’avoir un outil fiable et rapide pour la collecte des informations par secteur

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