Qu'est ce que la contrefaçon

SUJET N'1 : La contrefaçon

Explications :

Qu'est ce que la contrefaçon ?

La contrefaçon consiste a copié, imité ou reproduire un article ou un logo de marque ou non et le faire passer pour un article authentique aux yeux des consommateurs sans droits d'auteur. Elle a un connotation négative car elle laisse rappelle souvent que ce n'est pas de la bonne qualité.

Comment évolue la contrefaçon en Europe?

Entre 1999 et 2008 la saisie de contrefaçon n'a fait qu'augmenté mis a part quelques legères baisses. On remarque qu'en 2008, les articles saisies aux frontières de l'UE s'élevaient a 178,9 millions. En dix ans, la contrefaçon a été multiplié par 7.

On remarque également la contrefaçon s'étend dans des domaines différents.

Maintenant il n'y a plus que les marques de luxe qui sont touchées mais aussi

« les savons, rasoirs, matériels électroniques, batteries, cigarettes, l'alcool, les articles de sport, pièces automobiles et médicaments »

La contrefaçon a-t-elle des conséquences ?

En effet, la contrefaçon a des conséquences économique et sociale car elle fait perdre de l'argent aux entreprises et aux états. Elle trompe également la vigilance des consommateurs. Elle porte également atteinte au droit du travail et de l'environnement

Y a-t-il des sanctions contre ce genre de pratique ?

Oui, par exemple les marques Louis Vuitton et Burberry tous deux victime de contrefaçon. Vendues par des entreprises canadiennes, ces deux groupe de marque de luxe ont décidé de porter cette affaire devant la cour fédérale canadienne. Les entreprises coupable de contrefaçon sont condamnées a verser 1,4 millions d'euros a Louis Vuitton et 1,1 millions d'euros a Burberry. Fier de cette victoire, le groupe français espère que cette sanction dissuadera les faussaires (fabriquants de faux) de continuer.

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