Qu'est-ce qu'un faux et quel risque cela comporte-t-il ?

I. Qu’est- ce que la contrefaçon et quels risque entraîne t-elle ?

La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumé que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité.

Pour commencer, nous pouvons dire que notre monde est envahi de contrefaçon nous en trouvons partout, sur internet, sur les marchés, dans les petites boutiques et parfois même en grande surface.

En effet aujourd’hui tous les articles sont copiés, que ce soit les vêtements, des œuvres intellectuelles comme les disques de musique, les tableaux, les sculptures et autres objets d’arts. A vrai dire tout ce qui a un peu de valeur et copié.

Ensuite, ces copies sont la cause de conséquences budgétaires, par exemple une copie d’un sac de luxe vendu la moitié du prix d’un original et dont la qualité de fabrication sera déplorable aura couté cher à l’acheteur, sur ce prix le designer ne touchera rien et l’état ne récupèrera aucune TVA (ANNEXE 1).

Aussi, la contrefaçon peut nuire à la santé du consommateur, par exemple les médicaments sont copiés et revendus sur internet. Ces derniers peuvent êtres inefficaces voir parfois même extrêmement dangereux pour la santé. Ou encore par exemple récemment plusieurs milliers de canapés en faux cuirs ont été vendu par une société chinoise, il s’est avéré que le produit qui fixait un effet brillant sur le canapé était la cause de brulures au second degrés sur les avant bras et les coudes des acheteurs, une victime à même engagé des poursuites car sont chien est devenu totalement imberbe (ANNEXE 2).

D’autre part, certains acheteur sont conscient qu’il achètent des objets contrefaits, ces acheteurs sont considérés coupable devant la loi et peuvent être condamnés. Le seul fait de détenir ce type d’objet constitue le délit de contrefaçon et expose le... [à continuer]

- 2. Les raisons qui favorisent la contrefaçon

Pourquoi la contrefaçon est çi présente ?

3. La contrefaçon : un véritable fléau économique et social

-Combien représente la contrefaçon ?

4. Les secteurs menacés par la contrefaçon

5. Internet et la contrefaçon

6. Les moyens pour se défendre de la contrefaçon

- INPI : L'institue nationale la propriété industrielle

7. Le rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon

- Le dispositif douanier de contrôle

- La douane et la contrefaçon sur le réseau internet

8.Conclusion

1. Introduction

Définition :

La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose, notion de plagiat, sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité.

La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences. La contrefaçon touche de plus en plus de domaines de la production industrielle. Avec la mondialisation, le volume des échanges a constamment augmenté entre pays au fil des années. Comment lutter contre la contrefaçon ? Quel moyens sont misent œuvre pour lutter contre la contrefaçon ?

wikipedia.fr

2. Les raisons qui favorisent la contrefaçon - Pourquoi la contrefaçon est çi présente ?

La main-d'œuvre dans de nombreux pays est notablement moins chère que dans les pays industrialisés.

Les conditions de production dans de nombreux pays sont nettement moins coûteuses que dans les pays occidentaux. Le développement technologique a donné naissance à des appareils de reproduction relativement peu coûteux.

Le cadre légal varie de pays en pays. Par exemple, le droit de regard sur la... [à continuer]

définition :

Qu'est-ce que la contrefaçon ?La contrefaçon désigne le fait qu’une personne physique ou morale a un droit de propriété enregistré à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et qu’une autre personne l’utilise sansl’autorisation de celle qui le détient. La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur. Elle constitue une atteinte à tous les types de droit de propriété intellectuelle, qu'il s'agisse des brevets d’inventions, des marques de fabrique, des dessinset modèles, des obtentions végétales ou des droits d’auteur. Les marques et produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits contrefaits et les imitations sont qualifiées de contrefaisantes. Ce fléau s’apprécie pour les ressemblances entre les produits et non pour leurs différences. La contrefaçon est un moyen de tromper les personnes. Parfois, il est très difficile de différencier le produit authentique du produit contrefaisant. Le contrefacteur, personne coupable de contrefaçon, reprend quelques éléments d’un produit pour entrainer la confusion chez les acheteurs.

Les différents secteurs concernés :

Répartition des produits contrefaits saisis à la frontière européenne selon leur genre :

Longtemps cantonnée aux seuls produits de luxe, la contrefaçon n'épargne plus aucun... [à continuer]

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elleconcerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent

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