Obsolesence de la pyramide, représentation dépassée de la hierarchie

B/ Obsolesence de la pyramide.

1. En quoi elle est dépassée?

Représentation dépassée de la hierarchie des normes à cause du droit de l'UE et du droit internationnal. La théorie regroupe les normes Française qui ne tient pas compte de l'application en france de norme Européenne et Internationnale. Ou se situe ces normes?

La constitution emet des conditions, traité appliqué de manière réciproque par tout les autres signataires = clause de réciprocité. Pour les traités européens il est souvent nécéssaire de modifier la constitution. Or cette modification préalable à la ratification de ce traité questionne sur la hierarachie entre la constitution et le traité européen. On peut dire formélement la constitution est toujours supérieur au traité mais dans les faits on peut dire que ce traité prime sur la Constitution puisqu'on doit modifier la Constitution. La pyramide des normes est dépassé par le dialogue internationnal des juges. En effet, les deux plus hautes juridiction française Conseil d'Etat et Cour de Cassation aligne leur jurisprudence sur celles de la Cour de Justice de l'UE et de la Cour Européenne des Droit de l'Homme. Cette alignement n'est pa sle fruit d'une hierarchie mais d'un dialogue. Une théorie qui conçoit de manière uniquement hierarchique le conflit entre les normes ne peut pas représenter, concevoir ce dialogue internationnal entre les juges.

2. La pyramide surpassée.

Il n'existe pas de théorie aussi complète que la pyramide. Dans un réseau il n'y a pas un point supérieur à tout les autres mais plusieurs sommets, plusieurs hierachies encheulétré. Un ensemble d'ordre normatif relié entre eux où aucun ne domine.

Les contrôles:

1/ Constitutionnalité= contrôler la loi par rapport à la constitution

2/ Conventionnalité= respect entre la loi et le traité

Contrôle ayant reçu un bon accueil.

2/ Contrôle incompétent. Juridiction ordinaire. Lorsque la loi est antérieure au traité, celui ci s'applique.

Le tribunal est compétent si une seule personne est commercant et une partie non commercante et cette derniere peut renvoyer vers une juridiction civile. un acte de commerce comme vente du fond de commerce. Le tribunal de commerce n'est pas compétent pour les sociétés d'exercice libéral (avocat, médecin...). Tribunaux de commerce pour la fin des sociétés. Conseil des prud'hommes= rupture de contrat de travail(droit privé,pas fonctionnaires...) par contre les établissements publiques qui emploient du personnel dans le droit privé donc conseil de prud est compétent.

Tribunal de la sécurité sociale:

précidé par un magistrat du TGI, assisté de deux assesseurs représentant travailleur salarié et l'autre des employeurs et travailleur indépendant. En charge le contentieux de la Sécurité Sociale.

Juridiction pénale :

Au premier degrès = TI, TPo(tribunal de police) et TGI=TCorr(tribunal correctionnel) et C.Assise.

TPo=Compétent

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