Les activités de contrôle.

Les activités de contrôle correspondent à l'ensemble des politiques et des procédures mises en place pour maîtriser les risques et réaliser les objectifs de l'organisation.

Pour être efficaces, les activités de contrôle doivent être appropriées; fonctionner de manière cohérente, conformément aux plans, tout au long de la période; respecter un équilibre entre coût et bénéfices; être exhaustives, raisonnables et directement liées aux objectifs du contrôle

3-3-1- Typologie des activités de contrôle

Il existe de nombreux types d'activités de contrôle, qu'il s'agisse:

+ de contrôles orientés vers la prévention ou vers la détection; + de contrôles manuels ou informatiques;

+ ou encore de contrôles hiérarchiques.3

Le personnel effectue couramment et à tous les niveaux de l'organisation les activités de contrôle qu'on peut présenter comme suit:

a) Procédures d'autorisation et d'approbation: Les transactions et autres événements ne peuvent être respectivement autorisés et exécutés que par les personnes qui y sont spécialement habilitées. L'autorisation constitue le principal moyen de garantir que seuls ont lieu des transactions et des événements valides, conformes aux intentions de la direction. Les procédures

1 Coopers, Lybrand, 2002. La nouvelle pratique du Contrôle Interne.Paris, édition d'organisation, pp 63-66.

2 Comité des normes de contrôle interne (Cour des comptes de Belgique), Lignes directrices sur les normes de contrôle interne à promouvoir dans le secteur public, p31.

3 Pricewaterhouse, IFACI, 2004.La pratique du Contrôle Interne.Paris, édition d'organisation, p72.

d'autorisation, qui doivent être documentées et clairement communiquées aux responsables et aux agents, doivent prévoir les conditions et les termes à respecter pour que l'autorisation soit accordée.

b) Séparation des tâches (autorisation, traitement, enregistrement, analyse): afin de réduire les risques d'erreurs, d'irrégularités et les incompatibilités des fonctions, les taches sont reparties entre les employés, aucun individu ou équipe ne doit pouvoir contrôler toutes les étapes clés d'une transaction ou d'un événement.

c) Contrôle de l'accès aux ressources et aux documents: L'accès aux ressources et aux documents doit être limité aux personnes habilitées, qui ont à répondre de leur garde ou de leur utilisation. Pour rendre compte de la garde, on peut s'appuyer sur l'existence de reçus, inventaires ou toute autre note portant sur cette garde et reprenant le transfert de garde.

d) Vérifications: Les transactions et les événements importants doivent être vérifiés avant et après leur traitement. Par exemple, lorsque des biens sont livrés, le nombre fourni doit être comparé au nombre commandé. Par la suite, le nombre de biens facturés est comparé au nombre effectivement reçu. Le stock peut aussi être contrôlé au moyen de sondages.

e)

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