Les Preuves De Conformité

De plus en plus de normes sont produites dans le contexte actuel de mondialisation. Or, comment s’assurer que les normes sont bien appliquées ?

Comment rassurer les clients, les consommateurs, les pouvoirs publics de la conformité des produits, des services et des organisations aux normes ?

La certification est une preuve de confiance. Elle apporte, pour une entreprise, une garantie à ses clients, que ses produits et/ou ses services et/ou son système de management sont conformes à des normes. Sa force réside dans la reconnaissance par un organisme tiers, indépendant de l’entreprise et du client, de la conformité aux normes.

L’objet essentiel de la certification pour une entreprise est de fournir une garantie à ses clients au travers d’une preuve de conformité à un référentiel.

Cette preuve se traduit, à l’image d’un diplôme, par l’obtention d’un certificat. La certification n’est pas perçue comme le critère le plus important pour juger de la qualité des produits et n’est même reconnue qu’approximativement. Cependant, elle est au cœur d’un problème central : celui de la confiance que peut avoir un client dans le produit (service) qu’il achète (certification de produit/service) voire dans l’entreprise qui le réalise (certification de système). Cette confiance s’obtient par différents types de preuves de conformité à des référentiels qui correspondent à des niveaux croissants de crédibilité du fournisseur.

1. La déclaration de conformité du fournisseur

La déclaration de conformité est appelée aussi auto-certification ou auto-déclaration. C’est une procédure par laquelle un fournisseur (fabricant) déclare que son produit (service, processus) est conforme à des exigences et s’engage à apporter la preuve de cette conformité si demande lui est faite. Cette déclaration est souvent le fait d’entreprises qui estiment avoir une réputation suffisante sur le marché ou qui veulent éviter le coût d’une évaluation de conformité par une tierce partie. Elle est aussi utilisée dans le cas où le produit ne présente pas de risques pour la santé, la sécurité ou l’environnement.

La déclaration de conformité peut faire référence à des contrôles internes effectués par le fournisseur de la qualité de sa production et/ou à des résultats d’essais et d’inspections réalisés par des organismes habilités. Elle relève de l’entière responsabilité du fournisseur. Néanmoins, le problème de cette déclaration est qu’elle repose uniquement sur l’« honneur » et la « bonne foi » du fournisseur.

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