Le régime Parlementaire Anglais

Le régime parlementaire anglais est passé par trois grandes étapres

La conquête de l'établissement d'un régime parlementaire a été le fruit d'un long processus enAngleterre.

A l'époque féodale il existait autour du Roi deux organes le Grand et le petit conseils (ancêtre du Parlement eu du gouvernement) ; En effet dès le XIII le Grand conseil voit sièger des Lords représentants du clergé et de la noblesse et une autre chambre où vont sièger des représentants des villes, des villages, elle est assez proche de l'actuellle Chambre des communes (Commos). Ainsi s'amorce le bicamérisme. Mais à cette époque aucune séparation des pouvoirs n'est envisage le Roi décide seul. Et ce qui manque à cette chambre c'est le poiuvoir l égislatif. Or ce fut chose faite en 1215 lorsqu'une Charte impose au Roi de ne pas pouvoir lever d'impôts sans l'autorisation des ses sujets réuins en Parlement.

Puis osus le régne de Guillaume d'Orange, prince issu d'une lignée des Pays-Bas, le Parlement lui accorde la possibilité de régner sous la seule condition d'enlever au roi le pouvoir de légiférer sans l'accord du Parlement, il accepte le Bill of Rights (1689). A partir de cette date, deux pôles dont l'un est encore prépondérant : le Roi est limité par le Parlement mais il conserve l'initiatide des lois, et le Parlement ne peut voter de lois qu'avec l'accord du Roi. Il y a séparation des pouvoirs certes mais pas équilibre. On passe de la Monarchie des Tudor qualifiée de Monanrchie absolue à un emonarchie limitée.

Cet équilibre sera atteint par l'intermédiaire du petit cabinet du Roi. Pour s'assurer les bonnes grâces du Parlement Guillaume d'Orange prélève au sein du Parlement des conseillers memebres du petit conseil. Or progressivement les conseillers font se transformer en gouvernants.

La principale caractéristique de ce régime parlementaire réside dans la nécessité pour le gouvernment de disposer de la confiance de la majorité parlementaire, il est donc responsable devant elle et doit remettre sa démission s'il ne dispose plus d'une majorité. Pour cette raison l'executif est dissocié entre le chef de l’Etat et le Gouvernement. Le premier, qui peut être un monarque,

incarne la continuité de l’Etat et ne participe pas à l’exercice du pouvoir en dehors de la nomination du chef du Gouvernement. N’ayant pas, en principe, de rôle actif, il est politiquement irresponsable. En revanche, le chef du Gouvernement et ses ministres assument la conduite de la politique nationale sous le contrôle des assemblées parlementaires : l’autorité et la responsabilité politique sont ainsi étroitement liées. Pour cette raison, la plupart des actes du chef de l’Etat doivent être contresignés par les membres du Gouvernement concernés.

En théorie, le pouvoir exécutif continue d'appartenir au souverain. En réalité, il est exercé par ses ministres, appelés "ministres de Sa Majesté", responsables de leurs actions non pas devant le souverain, mais devant le Parlement, c'est à dire devant les électeurs. Le gouvernement est entre les mains du Premier ministre, des membres du cabinet et des autres ministres : dans la pratique, ils constituent l'exécutif, lui-même émanation du législatif. le souverain dispose de trois

droits : "le droit d'être consulté, le droit d'encourager et le droit d'avertir". Dans la pratique, la reine

exerce les fonctions politiques suivantes : elle ouvre et clôt les sessions parlementaires, dissout et

convoque le Parlement, nomme le Premier ministre et les ministres, est "la source de toute justice" et "la source de tout honneur", est le chef du commonwealth britannique, exerce le droit de conseiller

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