Le chèque

Le chèque

Plan :

 Introduction

 Définition

 Fonctionnement

 Les éléments du chèque

 Les différents types de chèque

 L’endossement d’un chèque

 L’encaissement d’un chèque  

Le chèque

Introduction :

L'un des principaux moyens de paiement est le chèque, les autres sont les espèces et la carte bancaire.

 Définition :

Le chèque est défini comme un écrit par lequel une personne (le tireur), donne l'ordre à une autre personne (le tiré) de payer une certaine somme à un tiers (le bénéficiaire) à concurrence des fonds déposés chez le tiré.

Il suffit de posséder un compte bancaire, pour se voir proposer un chéquier.

Fonctionnement :

Lors de l'émission d'un chèque, la provision doit être suffisante et maintenue jusqu'à présentation du chèque dans une banque.

•La provision c'est la somme dont vous disposez:

- soit parce que votre compte est créditeur,

- soit parce que vous bénéficiez d'une autorisation de découvert.

• Si la provision n'est pas suffisante, le chèque sera alors rejeté et vous risquerez d'être déclaré d'interdiction bancaire.

Les éléments :

Un chèque, pour être valable, doit comporter les mentions légales suivantes :

 la somme payable en chiffres,

 la somme payable en lettres (qui l'emporte sur la somme en chiffres s'il y a une différence),

 le nom du destinataire de l'argent (l'ordre),

 la date,

 le lieu de la signature du chèque,

 la signature du titulaire du compte.

 De plus, le chèque comporte :

 les mentions « chèque » et « ordre de payer »,

 le numéro de compte du titulaire,

 les coordonnées de la banque du titulaire.

Les différents types de chèque :

 Le chèque de banque :

C'est un chèque émis par la banque à la demande du client et dont le montant est bloqué pendant 1 an et 8 jours.

• Le chèque de banque est généralement exigé pour des achats importants.

Le chèque de banque permet ainsi à son bénéficiaire de se prémunir du risque d’impayé que fait courir l’encaissement d’un chèque barré ordinaire qui peut être non provisionné ou insuffisamment provisionné.

C’est pourquoi le paiement par chèque de banque est souvent exigé par le vendeur lors d'une transaction commerciale d'un montant élevé (vente aux enchères, vente d'un bien immobilier, vente d'un véhicule…).

 Le chèque barré (non endossable)

Le chèque barré est la forme du chèque la plus connue car tout le monde l’utilise dans sa vie de tous les jours.

Le barrement du chèque s'effectue au moyen du traçage de deux lignes parallèles imprimées sur le recto du chèque.

Il est gratuitement délivré par une banque, rédigé et signé par son titulaire au profit d’une autre personne, appelée « bénéficiaire ». Il ne peut être encaissé que par le bénéficiaire du chèque sur son compte en banque. L'avantage du chèque barré est de restreindre les risques de perte ou de vol.

En pratique, l’émetteur du chèque inscrit le nom du bénéficiaire sur la ou les lignes « A l’ordre de ». Le chèque une fois rédigé, signé et remis à son bénéficiaire, celui-ci reporte son numéro du compte en banque au dos du chèque et y appose sa signature. Il adresse ou dépose ensuite le chèque à sa propre banque qui se charge de le présenter pour paiement à la banque du débiteur et de créditer finalement la somme reçue sur le compte du bénéficiaire.

Remarque :

Les chèques barrés ne sont pas endossables (ce qui veut dire que le bénéficiaire d'un chèque barré et non endossable ne peut pas le remettre à un tiers en l'endossant pour paiement ; il ne peut que le remettre à l'encaissement en le déposant sur un compte en banque à son nom).

 Le chèque non barré (endossable)

Le chèque non barré, méconnu du grand public, conserve les principales caractéristiques du chèque barré. Il s’en distingue cependant par le fait que :

• Il peut être payé en espèces au guichet de n’importe quelle agence de la banque l’ayant délivré.

• Il est endossable, c'est-à-dire que son premier bénéficiaire peut s'en servir à son tour pour payer un deuxième bénéficiaire en portant au dos du chèque la mention manuscrite " endossé à l'ordre de ", suivie du nom et de l’adresse du deuxième bénéficiaire, de la date de l’endossement et de la signature du premier bénéficiaire. Ce deuxième bénéficiaire peut, à son tour, l’endosser pour payer un troisième bénéficiaire. Par endossements successifs, ce chèque peut ainsi servir à payer successivement plusieurs personnes.

CONSEILS :

Vous ne devez pas vous contenter de dater et de signer au dos du chèque non barré sans y indiquer le nom et l’adresse du nouveau bénéficiaire, car, en agissant ainsi, le chèque non barré deviendrait un chèque au porteur qui pourrait alors être encaissé par n’importe qui et vous ne sauriez jamais qui encaisse le chèque.

Le chèque non barré présente donc un certain attrait pour certaines personnes du fait de sa souplesse d’utilisation et de

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