Le Système D'Information Comptable

Le Système d’Information Comptable

I. Un système d’information

Un système d’information est constitué d’un ensemble d’éléments (éléments humains, matériels, logiciels et méthodes) oeuvrant ensemble pour :

• collecter (sources internes et externes à l’entreprise),

• conserver (stockage stable et durable),

• traiter (sélectionner, consulter, trier, fusionner, mettre à jour ou supprimer),

• communiquer (mettre à disposition des utilisateurs) des informations.

Un système d’information est un outil :

• d’aide à la décision en fournissant des informations d’aide à la décision aux responsables des différentes activités. Il permet également d’étudier les conséquences prévisibles de certains choix (fonction de simulation) et permet d’automatiser des tâches répétitives.

• de contrôle de l’organisation en détectant des dysfonctionnements internes et des anomalies de fonctionnement ;

• de coordination de l’activité des différents centres de responsabilités.

C’est donc un outil essentiel de la gestion stratégique.

II. Les objectifs de la comptabilité contemporaine

L'article L123-14 du Code de Commerce stipule que : «Les comptes annuels doivent être réguliers, sincères et donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprise».

Le concept d'image fidèle est introduit lors de l'harmonisation du droit français avec la

quatrième directive européenne. L'image fidèle true and fair view est une notion ancienne au Royaume-Uni. En fait, ni la loi comptable, ni le Plan Comptable Général (annexe : Sommaire du PCG) ne donnent de définition de ce concept, nouveau en France. Selon l'Ordre des Experts-Comptables (OEC), la notion d'image fidèle apparaît comme un test final permettant de juger, à travers, l'application des principes comptables, du degré de signification des documents annuels vis-à-vis du lecteur des comptes.

Le respect de tous les principes comptables constitue un schéma inductif aboutissant à la

présentation des comptes annuels donnant l'image fidèle, et seules quelques indications

peuvent être tirées des textes.

L'image fidèle peut être appréhendée par les qualités de l'information comptable et elle est obtenue par le respect de certains principes comptables.

A°) Les qualités de l'information comptable

1°) Pertinence

Cette qualité est énoncée par l'International Accounting Standard Committee (IASC) (Comité de normalisation comptable internationale) dans son cadre pour la préparation et la présentation des états financiers (cadre conceptuel) : « les informations pertinentes influencent les utilisateurs dans leurs décisions économiques en les aidant à évaluer les événements passés, présents et futurs ou en confirmant / corrigeant leurs évaluations passées. La pertinence d’une information est affectée par sa nature et son importance relative ».

2°) Comparabilité

Le lecteur des comptes a besoin de pouvoir les comparer dans l'espace (grâce à la normalisation et l'harmonisation) dans le temps (permanence des méthodes). Cette qualité est énoncée par le cadre conceptuel l'IASC : « l’information doit être présentée de manière cohérente dans le temps et entre les entreprises pour permettre aux utilisateurs de faire des comparaisons significatives » et par le PCG art. 120-1 : « La comptabilité permet d’effectuer des comparaisons périodiques et d’apprécier l’évolution de l’entité dans une perspective de continuité d’activité ».

3°) La fiabilité

IASC cadre conceptuel : « une information fiable est exempte d’erreurs et de préjugés significatifs et elle est guidé par : une image fidèle ; la prééminence de la substance sur la forme ; la neutralité ; la prudence ; l’exhaustivité.

4°) Sincérité et régularité

Ces qualités sont énoncées par le Code de Commerce (article L123-14) et par le PCG qui

reprennent une expression traditionnelle du droit comptable français. La sincérité donne une présomption de fidélité. « La comptabilité est conforme aux règles et procédures en vigueur et procédures en vigueur qui sont appliquées avec sincérité afin de traduire la connaissance que les responsables de l’établissement des comptes ont la réalité et de l’importance relative des événements enregistrés » (PCG art. 120-2).

La sincérité est la loyauté et la bonne foi dans l'établissement des comptes.

Les qualités de sincérité et de régularité sont nécessaires et primordiales pour obtenir l'objectif d'image fidèle. Il est à noter que les commissaires aux comptes, dans leur mission permanente de contrôle de certaines sociétés commerciales, doivent certifier la régularité et la sincérité des comptes afin qu'ils puissent donner une image fidèle du résultat des opérations de l'exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société.

5°) Clarté

L'utilité des comptes est fonction de leur clarté. Seul le cadre conceptuel de l'IASC aborde cette question sous le terme d'intelligibilité :«l’information doit être facilement compréhensible par les utilisateurs ayant des bases en gestion, en économie et en comptabilité et la volonté d’étudier l’information». En fait, l'information doit être claire pour un public averti et ne doit pas s'adresser aux seuls spécialistes.

6°) Rapidité

L'absence

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