Economie d'entreprise.

Et éventuellement ceux de son conjoint, selon le régime national.

Exemple : Résidence, voiture particulière, bijoux, titres,  les types d’esses se rencontrent souvent dans le petit commerce, artisanat, élevage, l’agriculture

  1-2 L’entreprise sociétaire:

    Dans le mot sociétaire, on a le mot « société ». Une société est un contrat par lequel deux (2) ou plusieurs personnes mettent quelque chose en commun en vue d’en partager le bénéfice.

  En d’autres termes une société est un contrat entre deux ou plusieurs personnes réunissent des apports (en espèce, en nature, en industrie…) en vue de réaliser et de partager les bénéfices.

Ce contrat après immatriculation au registre du commerce donne naissance à une personne morale.

On distingue deux types de sociétés : les sociétés des personnes (SNC, SCS) et les sociétés des capitaux (SARL, SCA, SA).

• Sociétés des personnes : dans ce cas, on distingue deux types de sociétés ;

• La société à non collectif (SNC) d’une part et la société en commandité simple d’autres part (SCS). Elles sont créées par un groupe d’individu ; mais à limage des sociétés individuelles, les membres sont totalement solidaires et personnellement responsables de out le passif social ou bien propre.

Dans la société en commandité simple, nous avons deux groupe d’associés.

• Les commandités assimilables à des associés en non collectif, ils sont personnellement et solidairement responsables de tout le passif social ; ils sont GERANTS.
• Les commandités qui ne sont responsable dans la limite de leur apport personnel et don les parts (titres) sont rarement transmissibles.  

• Les sociétés des capitaux : généralement représentées par des entreprises de plus grande dimensions et les sociétés ne sont responsables qu’à concurrence des capitaux apportés.  

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