Contrefaçon

LA CONTREFACON

Introduction :

La contrefaçon n'est pas un phénomène qui date d’aujourd’hui, mais on peut s'apercevoir que de nos jours elle a fortement augmenté et qu'elle concerne tout les domaines tels qu'elle soit.

La contrefaçon est enfaîte un fléau qui consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit sans autorisation. La contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondiale.

La contrefaçon présente trois nombres de dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises et pour les consommateurs.

Problématique : Peut-on arrêter cette pratique ? Qui lutte contre ce phénomène ? Comment ?

Dans une première partie nous allons traiter la contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques. Ensuite dans une deuxième partie, nous verrons les acteurs de la contrefaçon. Puis la troisième partie sera consacrée aux acteurs de la lutte anti-contrefaçon et à leurs moyens de lutte.

I- La contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques

La contrefaçon peu prendre plusieurs formes comme la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur. 

Elle constitue une atteinte à tous les types de droit de propriété intellectuelle, qu'il s'agisse des brevets d’inventions, des marques de fabrique, des dessins et modèles, des obtentions végétales ou des droits d’auteur. 

Ce fléau s’apprécie pour les ressemblances entre les produits et non pour leurs différences. La contrefaçon est un moyen de tromper les personnes. Parfois, il est très difficile de différencier le produit authentique du produit contrefaisant. Le contrefacteur, personne coupable de contrefaçon, reprend quelques éléments d’un produit pour entrainer la confusion chez les acheteurs. 

Source : http://www.senat.fr/rap/l06-420/l06-4201.html

II-Les acteurs de la contrefaçon

Il existe une soixante de pays contrefacteurs, la plupart se trouvent sur le continenat de l'Asie, dont notamment la Chine qui exporte 59% de produits contrefaisants. L'Asie exporte 80 % des produits contrefaisants, les 20 % restant se situent entre l'Europe du Sud et le Maghreb,

III- Les acteurs de la lutte anti-contrefaçon et leurs moyens de lutte

Grâce à la prise de conscience de la notion de contrefaçon et du préjudice créé, de nombreuses organisations se sont mises en place pour défendre les droits de propriété. Ces organisations n’agissent pas de la même façon mais ont un but en commun : lutter contre la contrefaçon !

Une des façons qui a était adopter pour la lutter contre le phénomène de la contrefaçon est assurée par le gouvernement qui a mis en place plusieurs lois qui visent à assurer la propriété intellectuelle et industrielle et à renforcer les sanctions. Il existe

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