Comptabilisation des opérations usuelles: Les charges de personnel

Comptabilisation des opérations usuelles

Les charges de personnel

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Les charges de personnel

Les charges de personnel constituent généralement un élément important et significatif des charges

de l'entreprise.

Elles sont constituées :

- de l'ensemble des rémunérations,

- et des charges sociales et fiscales liées à ces rémunérations.

Après avoir défini le personnel et le salaire (section 1), nous présenterons les charges sociales et

fiscales liées au salaire (section 2), les calculs et la comptabilisation de la paie (section 3), les calculs

et la comptabilisation des charges sociales et fiscales patronales (section 4) et le paiement des

salaires et des charges sociales et fiscales sur salaires (section 5).

Section 1. Définitions

Le personnel

Le personnel comprend toutes les personnes employées par l'entreprise et liées avec elle par un

contrat de travail (écrit ou verbal).

Le contrat de travail

Aux termes de l'article 6 du code de travail, le contrat de travail est une convention (écrite ou verbale)

par laquelle l'une des parties appelée travailleur ou salarié s'engage à fournir à l'autre partie appelée

employeur ses services personnels sous la direction et le contrôle de celle-ci, moyennant une

rémunération.

Distinction entre salaire et appointement

Le salaire est la rémunération attribuée en contrepartie d'un travail manuel généralement lié à la

production et calculé en fonction du travail fourni alors que les appointements représentent les

sommes allouées forfaitairement, en général par mois, au personnel qui ne concourt pas directement

à la production (personnel administratif et cadres).

Cette distinction ne recouvre plus en fait aucune réalité juridique et a beaucoup perdu de sa

signification avec la généralisation de la mensualisation.

Salaire brut, salaire net

Le salaire brut est constitué par l'ensemble des éléments de la rémunération avant toute retenue.

Le passage du salaire brut au salaire net s'effectue en déduisant du salaire brut les retenues sociales

à la charge de l'employé (précompte social) et l'impôt sur le revenu du salarié retenu par l'employeur :

Salaire

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