SPAT

Introduction

Regards savants sur l’UE. Approches classiques de la construction E, puis les nouvelles approches (80,90’s)

2 approches essentielles qui recoupent les débats normatifs et politiques sur la construction E. Débat qui oppose 2 groupes/école : ceux qui voient l’Europe comme un processus supranational, fédéral, on veut que l’Europe devienne un Etat fédéral. A ces supranationalistes s’opposent ceux qui considèrent que c’est une structure inter-gouvernementale, beaucoup parlent de l’Europe des Etats/des nations, de confédérations.

Donc 2 approches : néo-fonctionnaliste et inter-gouvernementaliste.

1 Néo-fonctionnalisme

Paradigme dominant des études européenne des 50’s au 60’s. Met accent sur le processus graduel progressif mais aussi inéluctable de la construction européenne en insistant sur la prise d’importance irrésistible du supranationalisme.

Postulats :

-les chercheurs considèrent que la CECA (51) et la CEE, cad la construction européenne, répond à une logique fonctionnelle. L’unification européenne, initié par J Monet, répond à un besoin, fonction qui répond aux bouleversements éco après 2GM.

-importance des processus d’engrenages qui découlent des premières communautés sectorielles. L’orga d’un secteur, par ex charbon et acier, sont choisis car essentiels au dvlpt économique (surtout celui de la France). Secteur qui va générer lui-même des demandes qui vont nourrir un processus d’européanisation d’un autre secteur : engrenage, un spillover. L’engrenage est multiple : à la fois économique, mais des auteurs ont tenté de montrer qu’il est également politique, car le secteur éco va appeler le besoin d’organisation. Aussi social : les élites vont progressivement transférer leur allégeance vers le niveau européen : approfondissement pol de l’europe. Engrenage aussi constitutionnel. E Haas ( ?). A. S. Sweet a travaillé sur la cours de justice E avec d’autres auteurs, son fonctionnement va générer l’approfondissement de la construction européenne. Ex : l’arrêt de 79, dit Cassis de Dijon, la cours pose comme principe juridique selon lequel un produit légalement commercialisé dans un Etat doit être considéré comme légalement commercialisable dans un autre Etat, sauf pour des raisons de santé publique. Ouvre les frontières. Va stimuler les Etats pour organiser cette libéralisation soudaine.

Cours de justice : en 51, 58. Fonction : contrôle du droit européen et interprétation du droit européen. Révolution juridique.

Effet du néo-fonctionnalisme : théoriser scientifiquement l’entreprise communautaire lancée par R Schuman et les pères de l’Europe.

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