La Contrefaçon

La contrefaçon, un fléau en évolution

Introduction :

La contrefaçon est une reproduction, une imitation ou une utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel, d'un droit d'auteur, ou d'une obtention végétale sans l'autorisation de son titulaire.

La contrefaçon porte atteinte à tous les secteurs d’activité de l’économie légale, au budget de l’état et à l’emploi. Elle représente une menace pour les consommateurs, les grandes marques, comme les petites entreprises innovantes.

Dans cette étude nous allons parler des secteurs concernés, des risques et dangers liés à la contrefaçon et de la lutte anti-contrefaçon.

I. Les secteurs concernés

La contrefaçon s’attaque à tous les secteurs. A l’origine la contrefaçon était surtout ciblée sur les produits de luxe. Mais le phénomène s’est étendu, depuis quelques années

Le textile, les articles de sport, les produits culturels, le high-tech, les cosmétiques et les cigarettes restent des valeurs sûres pour les faussaires. Mais les secteurs de consommation courante sont de plus en plus touchés, avec des conséquences directes sur la santé et la sécurité de leurs utilisateurs.

L'industrie lourde et l'automobile

L'industrie lourde est devenue un terrain de jeu à part entière pour les contrefacteurs. 56 % des entreprises fabriquant des appareils domestiques (ménager, électroménager, outillage) sont aujourd'hui copiées dans le monde. Les piles contrefaites ont aussi envahi les marchés nord-américains et japonais. Pneus, carrosseries, phares, capots de moteur: tout y passe avec des risques importants d'accidents. A titre d’anecdote, l’on peut trouver des voitures entièrement contrefaites. C’est le cas d’une « BMW » qui se nommera « BYD », ou encore des « Peugeot » renommées « Pegoute ».

Le jouet

Les jeux et jouets contrefaits sont également devenus une source d'inquiétude à travers le monde. Les faux jouets électroniques, et notamment les jeux vidéo, constituent l’un des segments les plus dynamiques de l’industrie du faux.

Les médicaments

Les médicaments se trouvent aussi sur le marché, principalement dans les pays pauvres pour soigner les maladies comme par exemple la tuberculose. 25% de ces médicaments consommés au sein de pays pauvres seraient des produits de mauvaise qualité voir des produits contrefaits et peuvent s’avérer mortels (En 1995 au Niger, 2500 morts ont été causé par des vaccins anti-méningites contrefaits). Avec le développement du commerce Internet permettant d’acheter dans des pays étrangers et donc moins contraint aux contrôles, il est possible à tout un chacun de recevoir dans sa boîte aux lettres des médicaments dont 50% sembleraient issus de la contrefaçon.

Les contrefaçons de médicaments sont aussi de plus en plus répandues. Les douanes européennes en saisi de plus en plus, en particulier de faux comprimés de Viagra.

Produits alimentaires et boissons

Dernier secteur en pleine expansion: les produits alimentaires et boissons. En 2007, 1,9 million de contrefaçons de denrées alimentaires ont été saisies aux frontières de l’UE, selon Bruxelles. Soit une hausse de 60% par rapport à l'année précédente.

En décembre 2008, les douaniers de Rungis, dans le Val-de-Marne, avaient ainsi intercepté pour la première fois plus de 10 tonnes de bouchées au chocolat de contrefaçon.

Les spiritueux sont également très convoités par les faussaires. Cognac et Champagne seraient les deux boissons les plus contrefaites au monde. Et le rapport rappelle "qu'en Chine, même l'eau minérale est copiée".

Les marques de luxe

Comme l’enseigne Louis Vuitton ou encore Dior sous forme de vêtements (hauts griffés, casquettes…), maroquinerie (sacs, porte-monnaie…) ainsi que les accessoires comme les lunettes de vue ou encore de soleil. Nous limiterons notre étude à ce domaine de la contrefaçon bien qu’il ne représente plus que 9% de la contrefaçon dans le monde aujourd’hui.

L’industrie de la culture

En effet, de nos jours, il est fréquent de trouver des albums de musique piratés, mais aussi dans d’autres catégories, comme l’art ou le dessin. C’est le cas également des peintures et tableaux contrefaits signés Picasso, Renoir et d’autres qui ont été mis sur le marché et présenté comme des originaux.

II. Les risques et dangers liés à la contrefaçon

2.1 Economiquement.

En ce qui concerne l’économie, les entreprises dont les produits ont été contrefaits, ont vu leur chiffre d’affaire diminué. Il s’en suit que non seulement la maison de marques a réduit sa production, mais également l’ensemble de ses partenaires qui ont subit une baisse de leur chiffre d’affaire (PME). C’est toute une chaine de la production, de la fabrication, de la commercialisation, la distribution qui a été touchée par la contrefaçon. L’ensemble de ces entreprises peut se trouver affaiblie ayant limité leurs investissements notamment dans le domaine de la recherche de nouveaux produits. A long terme, l’ensemble de ses entreprises pourraient licencier.

La contrefaçon a un véritable coût économique et social :

- pour les créateurs : la contrefaçon déprécie leur travail que les droits de propriété

intellectuelle sont censés protéger et valoriser.

- pour les entreprises : cette activité illicite, constitue un préjudice moral (l’image et la

réputation de la marque est ternie par l’affluence des contrefaçons de mauvaise qualité.) et un

préjudice économique en créant une barrière à l’exportation, en entraînant une perte de leur

chiffre d’affaires, une diminution de leurs bénéfices et réduction de leurs parts de marché. Ce

qui ne peut manquer d’avoir un effet négatif sur l’emploi.

- pour les

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