Cas D'entreprise Economie BTS - ArcelorMittal

Cas d’Entreprise économie p36/37

1. L’émission de gaz à effet de serre est-elle productive d’externalité ? Justifiez.

Les externalités sont des actions qu’un agent économique réalise sur d’autres agents économiques. En l’occurrence, l’émission de gaz à effet de serre est en effet une externalité, mais autant une externalité négative que positive car :

Effets positifs

• Le gaz absorbe 20% des rayons du soleil

• Température à +15°C au lieu de -18°C

Effets négatifs

• Pollution

• Dégradation environnemental

• Réchauffement climatique

2. Expliquez le fonctionnement du marché des droits à polluer.

Le marché du droit à polluer est une action mis en place par le gouvernement à but environnemental. Il s’agit de remettre à chaque agent un certain quota de droit à polluer dans un temps donné et de taxer celui-ci si il dépasse son quota d’émission. Cela a pour but de réduire la pollution est d’en gérer sa création.

Les entreprises disposant d’un important droit de polluer peuvent revendre à d’autres entreprises leurs droits afin de faire du bénéfice et de permettre à leurs consœurs de produirent.

3. Ce marché peut-il fonctionner sans l’Etat ? A quelles menaces peut-il être soumis ?

Ce marché ne peut fonctionner sans la surveillance de l’Etat car certaines entreprises pourraient continuées leurs activités polluantes sans être sanctionnées. Elles pourraient fraudées et alors émettre plus que ce qu’elles ne devraient, acheter des quotas à l’étranger et ne pas en payer la TVA ou bien ne pas en payer les taxes.

Il peut être soumis au chantage comme on peut le voir avec le cas de ArcelorMittal qui menaçait de fermer des usines, et donc de créer beaucoup de licenciement si il n’avait pas plus de droit à polluer.

4. Comment l’Etat pourrait-il, en dehors des droits à polluer, orienter les décisions des entreprises polluantes ?

L’Etat pourrait orienter les décisions des entreprises polluantes grâce des nouvelles taxes adéquates à leurs émissions ou grâce à des bonus pour celles qui respectent l’environnement.

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