Banque, les fonds

Bale 1

Ratio Cooke = ou > 8% dont 4% tiers1

Les banques sont tenu de ne pas preter l'equivalent de 8% des fonds propre afin de faire face aux imponderable (retournement conjoncturel ; retraits soudain aux guichets, impayés des ménages...)

Fonds propres répartis en 3 grandes masses :

Tiers1, noyau dur

Tiers2, fonds propre complementaire

Tiers3, FP sur complementaire

B ale2 (2004)

Ratio Mc Donough

Fonds propres de la banque > 8% des (risques de crédits (85%) + de marché (5%) + opérationnels (10%))

(risque marché : Le risque peut porter sur le cours des actions, les taux d'intérêts, les taux de change, les cours de matières premières, etc. )

un établissement donné ne peut pas dépasser un effet de levier supérieur à 12,5. Donc son intervention sur le marché des crédits n’est pas sans limite

Bale 2,5

Selon S&P, les banques ont vues tripler leurs charges en capital reglementaire liés aux risques de marchés.

Exigences de fonds propres à l'appui des activités de négociation

Le Comité de Bâle veut mieux différencier le portefeuille de négociation du portefeuille bancaire et conditionner davantage l'utilisation de modèles internes.

revoir la différenciation entre le portefeuille bancaire (banking book) et le portefeuille de négociation (trading book). Pour savoir si un instrument financier doit être classé dans ce dernier, il s'agit de déterminer si la banque a «l'intention de l'échanger».

exigences en capital selon l'approche «standard»

Bale3 (publié fin 2010)

Suite crise subprime 2007

Croissance excessive bilan et hors bilan tandis qualité fonds propres se degradent

Reserves insuffisante pour faire face crise liquidité

mise en place d’un ratio de liquidité pour les banques internationales ;

mise en place d’un ratio dit « d’effet de levier » ;

redéfinition des fonds propres (Tier 1 notamment) ;

une révision de la couverture de certains risques ;

la mise en place de mesures contra-cycliques.

deux ratios de liquidité : le "LCR" (Liquidity Coverage Ratio) (1mois)(2015) et le "NSFR" (Net Stable Funding Ratio). (1an) (2018)

Les accords de réglementation bancaire Bâle III ont ignoré le hors bilan à l'origine de la crise des subprimes

fonds propres : 4,5% au titre du capital de base (core Tier One) auxquels s'ajoute un coussin dit "de conservation" de 2,5%, soit 7% au total

Les recommandations du comité de Bâle doivent être transposées en droit national d'ici le 1er janvier 2013 et les banques auront jusqu'en 2019 pour les applique

Tiers One

capital social, les résultats mis en réserve, les intérêts minoritaires et le goodwill*

Le ratio Cooke prévoyait que ces fonds propres durs devraient atteindre un minimum de 2% des fonds exposés

*représente la différence

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