La papauté

Une deuxième puissance qu’il faut combattre est la papauté. Le pape prétend lui aussi à

l’exercice d’un pouvoir universel et hégémonique sur les chrétiens. Le plus important des

conflits entre la royauté capétienne et la papauté a lieu sous le règne de Philippe le Bel, le « roi

de fer » : le roi veut lever des impôts sur le clergé et le pape s’y oppose, dans un deuxième

temps, le roi entend faire juger un évêque qui l’a insulté et le pape s’y oppose également. C’est

l’occasion de voir apparaître une institution : les États généraux dans lequel on trouve des

nobles, des membres du clergé et des membres des villes. La royauté sort vainqueur de ce

conflit. Il va alors avoir une rupture et la mise en place de ce qu’on appelle le gallicanisme : le

roi de France est le garant des libertés et des franchises de l’Église de France. Pour tout ce qui

est question temporelle, le roi de France est fondé à intervenir – il participe par exemple à la

nomination des évêques. C’est une manière de déclarer l’indépendance de la royauté vis-à-vis

de la papauté. (2min). (augmente territoire car au début territoire juste Ile de France). Il faut

agrandir le domaine royal parce que les terres sont l’assise de la puissance et donc sont les

fondements de la souveraineté. Il existe plusieurs manières de l’étendre : la politique

matrimoniale, les règles de droit féodal (le roi est le seigneur des seigneurs : il peut punir des

vassaux qui se montrent déloyaux. Par exemple, Philippe Auguste va récupérer la Normandie

en prononçant la Gomise (une arme féodale qu’il peut utiliser pour récupérer le fief lorsque le

vassal ne remplit pas ses fonctions)), la coseigneurie (ce qui se passe pour le Gévaudan au XIVe

siècle).

Toutes les dispositions de droit privé semblent être avoir été utilisées par les Capétiens

pour agrandir le domaine royal qui, quelque part, correspond au domaine public. Le but des

Capétiens est que le domaine royal finisse par recouvrir tout le royaume.

Un autre moyen de souveraineté est le développement de l’administration. On va

développer une administration centrale : on va mettre en place un gouvernement avec des

officines spécialisées en différentes matières. Au fur à mesure que l’État se développe et que

l’administration et les tâches officines se déploient, on va démembrer la Cour du roi pour faire

apparaître des sections spécialisées. C’est ainsi qu’on voit apparaître le Conseil du roi, le

Parlement (section judiciaire). Cette administration, il faut aussi la développer au plan local.

Au XIIIe siècle, on va créer un échelon administratif : les Baillis (dans la moitié Nord de la

France, appelés les « Sénéchaux » dans le Sud). Ce sont des administrateurs qui rendent la

justice (à l’époque pas de séparation des pouvoirs : celui qui administre est aussi celui qui juge).

On va créer un maillage administratif dans tout le royaume. Le baillis apparaît comme la

manifestation au plan local de la volonté royale.

Le signe de l’existence de l’État est aussi l’existence d’une administration fiscale. Enfin,

on va voir apparaître à partir de la première moitié du XIVe siècle, on va voir apparaître un

ordre normatif supérieur, des lois supérieures, qui concernent la succession au trône et le

domaine qui vont découvrir une sorte de corpus constitutionnel avant l’heure, auquel personne

ne peut déroger, y compris le roi. Là encore, c’est l’indice que l’État se développe et qu’on est

bien en présence d’une entité étatique.

Jusqu’en 1316, il n’y a pas véritablement de problème de succession : depuis 987 la

dynastie Capétienne a toujours eu un fils pour la succession, donc on n’a jamais été confronté

à une question successorale. Les règles successorales sont assez simples : l’hérédité, le sacre,

l’élection (qui n’est pas un choix politique mais une reconnaissance des droits de l’héritier

légitime). Pendant ces siècles, on voit apparaître aussi le système du droit d’ainesse (la

primogéniture) : c’est le fils aîné qui doit succéder à son père. Le seul problème qui aurait pu

se poser, en 1270 : à la mort de Louis IX (à Tunis), il a une fille aînée mais c’est son fils Philippe

III qui monte sur le trône. Personne ne s’est posé la question de savoir si l’aînée aurait pu tenir

la couronne.

En 1316, on est face à une situation tout à fait nouvelle. Louis X, le roi, est mort, laissant une

femme enceinte. La majorité des gens pensent que si la fille monte sur le trône cela va nécissiter

une régence longue (on ne peut pas gouverner à 4 ans) or la régence = instabilité politique + ce

n’est pas dans la vocation d’une fille de gouverner.

Certains membres de la Cour pensent que la fille de Louis X doit monter sur le trône,

mais c’est un parti minoritaire. On va décider d’attendre l’accouchement de la reine : si elle

accouche d’un

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