Le rôle De La Doctrine

Le Rôle de la doctrine

« Le rôle de la doctrine est d’ordre scientifique. Elle clarifie et ordonne le droit existant ; elle esquisse et inspire le droit à venir. Mais on ne peut pas dire que les opinions qu’elle émet constituent par elles-mêmes des règles juridiques. » C’est ainsi que Marty et Raynaud conceptualise le rôle de la doctrine.

Le terme doctrine est d’origine latine. Il vient de « doctus » qui signifie savant ou dans un sens plus général la communauté des savants dans une discipline donnée. La doctrine désigne un ensemble d’opinions, le plus souvent écrite et publiées, formulées par des juristes ou par la communauté des juristes. Ces opinions sont le résultat de réflexions portant sur une règle ou sur une situation juridique. Ces opinions ainsi formulé font autorité.

En droit romain, les avis des jurisconsultes avaient déjà, à l’époque, une valeur importante pour l’empereur. Justinien, empereur romain d’orient à qui l’on doit le Corpus iuris civilis, décida de regrouper toutes ces opinions au sein des Institutes. Aujourd’hui, la doctrine nait de l’opinion de grands juristes, universitaires et praticiens. La doctrine s’exprime généralement à travers des écrits. C’est le cas notamment de la doctrine de l4université, qui s’exprime à travers des manuels, des recueils, des traités, des thèses… Les magistrats participent, plus rarement, à l’œuvre doctrinale par l’intermédiaire de petites notes placées sous les arrêts. Mais les juristes participent aussi à la création de la doctrine à travers l’art de la parole : par des discussions, des conférences, des discours, des colloques ou même des plaidoiries. Enfin, la doctrine peut s’exprimer à travers la jurisprudence ; c’est la doctrine judiciaire.

La doctrine est issue d’une multitude de réflexions, elle est diffusée grâce à de nombreux supports. Mais alors quel rôle joue la doctrine dans la création du droit ?

I. Les missions de la doctrine

Pour le professeur Malaurie, « la doctrine est le miroir du droit : elle l’explique tout entier, en dégageant les idées, les facteurs et les principes qui l’animent… » (A). Toutefois, [c’]est [aussi] un miroir critique… » qui influence tant le législateur que le juge (B).

A. Révéler le droit existant

Par la publication d’articles, par des discours, des conférences… les universitaires et les praticiens commentent des décisions ou des lois. Ces commentaires du droit forment la doctrine et lui permettent de se diffuser et d’être médiatiser. Ainsi, ces auteurs donnent à la doctrine une portée normative. Cette portée permet d’accroître la connaissance que chacun a du droit. En effet, cette médiatisation permet d’éclaircir une règle, une décision de jurisprudence peu évidente pour la plupart d’entre nous. Ainsi la doctrine a une mission d’information : diffuser la connaissance du droit. Elle s’engage dans un travail d’ordonnancement et de systématisation du droit.

Comme le professeur Malaurie nous l’enseigne « la doctrine est le miroir du droit », sa première mission est donc de « l’explique[r] tout entier ». Il s’agit dès lors de rendre clair ce qui est confus, de mettre en ordre un certain nombre de solutions hétéroclites. Le rôle majeur de la doctrine est de comprendre et faire comprendre le droit ( comme nous l’explique … dans son livre…). Il y a donc une dimension créatrice car « inévitablement décrire le droit, c’est le reconstruire et contribuer à son évolution ». Ainsi par l’interprétation, la doctrine fait émerger des principes généraux qui à terme peuvent inspirer le juge ou le législateur. Par une note d’arrêt, la doctrine révèle le droit général d’une décision et lui attribue sa valeur au sein du système juridique. Enfin, la doctrine révèle le droit à lui-même par l’interprétation qu’elle en fait, elle harmonise ainsi l’ordre juridique.

Par leurs commentaires de décisions ou de lois nouvelles, les auteurs de la doctrine expriment leurs positions. Ces critiques, qu’ils font, peuvent revêtir deux formes. En effet, certains auteurs peuvent à un moment donné être en accord avec telle loi ou telle décision. Leur critique est positive. Il s’agit alors de prouver le bienfait d’une décision, d’une loi, de l’appuyer et de la légitimer, d’enraciner une décision nouvelle. Cela permet de stabiliser et renforcer certaines règles.

Cependant, les critiques peuvent aussi être négatives. Les auteurs vont s’attacher à dépeindre le caractère inutile ou complexe d’une nouvelle loi par exemple. Ils vont tenter d’expliquer le côté paradoxal qu’une loi revêt ou son incohérence avec l’ordre juridique. Pour pallier au caractère incohérent ou bien inopportun d’une règle nouvelle, les auteurs proposent des solutions. De fait, ils peuvent pousser dans leurs écrits à l’abandon de la loi nouvelle ou bien expliquer comment cette dernière peut être contournée.

Par ces critiques, les auteurs de la doctrine influencent le législateur et le juge. Ils poussent les décideurs à une plus grande réflexion sur une loi problématique et souhaitent les amener à changer d’avis. Par son œuvre la doctrine influence le droit.

B. L’influence de la doctrine sur le droit : Les succès de la doctrine

Bien que la doctrine ne soit pas une source du droit au sens stricte, il est incontestable qu’elle influence le droit (législateur comme juge). Elle constitue une source indirecte du droit.

Dans leurs critiques, positives comme négatives, les auteurs proposent des solutions, des alternatives pour compléter le droit existant ou pour le remplacer. Lorsqu’une loi semble incomplète, obscure, complexe, l’opinion des auteurs quant à son interprétation peut être prise en compte. De grands noms de la doctrine ont grandement participé à cette influence de la doctrine sur la loi. On peut citer notamment le Doyen Carbonnier qui par ces écrits a révolutionné le droit de la famille et a permis à celui-ci de se réformer.

Il existe un dialogue entre la doctrine et la loi. Une loi peut trouver dans la doctrine un appui décisif. C’est le cas de la règle sur l’application de la loi dans le temps. En effet, la doctrine a proposé deux solutions pour interpréter cette loi. Deux théories se sont succédées.

La théorie classique des droits acquis proposée par les juristes du Moyen Age et admise par les premiers commentateurs de code civil. Les droits acquis sont, selon les anciens jurisconsultes, « ceux qui sont entrés dans notre domaine et que ne peut plus nous ôter celui de qui nous les tenons ». Il

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