La nature du régime démocratique

LA DEMOCRATIE

Trois types démocratie on était mis en place :

* La démocratie libérale pluraliste qui admet la contradiction (pluralisme politique

* La démocratie cesariste qui repose sur le pouvoir absolu d’un chef protecteur

* La démocratie populaire : qui est totalement homogéne par un parti unique

La souveraineté, quand on parle de démocratie on parle de souveraineté et c’est la question du fondement du pouvoir est essentiel car elle permet de s’interroge sur la nature même du régime

A partie du 18 éme siècle le pouvoir n’est plus d’origine divine, il trouve son fondement dans les citoyens,

La démocratie c’est donc un régime dans lequel le peuple participe directement ou indirectement par le biais des représentants aux questions des affaires public

Deux théories de la souveraineté :

1ere théorie :

La souveraineté populaire : elle a été conceptualisée par Jean Jaque ROUSSEAU dans le contrat social 1762, il part du constat que les hommes naissent libre et égaux, et on déduit que la souveraineté appartient à tous les citoyens, finalement chaque citoyen ne peut pas être déposséder de sa souveraineté, chaque citoyen détient une parcelle de souveraineté qu’il doit pouvoir exercer lui-même directement ;

Lorsque le citoyen va élire des représentant, c’est derniers auront un MANDAT MPERATIF c’est-à-dire que si les élus ne respecte pas la volonté des citoyens ils pourront démissionner

2éme théorie :

La souveraineté nationale : elle a pour origine la Révolution Française, elle a été finalisée par Sieyès dans cette conception la souveraineté s’exprime par l’intérimaire de représentants élus par les citoyens ces représentants ont un MANDAT REPRESENTATIF (liberté de leur vote) ils ont aucun compte à rendre aux citoyens, les représentants représentent la nation et non les électeurs

Quand on parle de démocratie on parle de droit de suffrage,

Le droit de suffrage est au cœur de la démocratie qu’elle soit pluraliste ou non, le degré de démocratie vari dans le temps et dans l’espace en principe dans une démocratie les citoyens sont réputés égaux, c’est la base de la démocratie, sauf qu’en pratique il existe des atténuations, malgré cette égalité le droit de suffrage n’est pas forcement conféré à tous les citoyens ;

Ex : Le suffrage restreint instauration du suffrage censitaire : instauré sous la constitution de 1791 seul les citoyens qui payaient un cens, une contribution directe équivalente à 3jours de travail on les appelait les citoyens actifs contrairement aux citoyen passif sa signifiait que seul les plus riches pouvait voter : sous le directoire en 1795 - Sous la restauration 1814- Sous la monarchie de juillet en 1830

L’objectif du suffrage restreint est de limiter le corps électoral et la portée démocratique de l’élection ce suffrage censitaire disparaitra avec l’instauration du suffrage universel masculin en 1848

On oppose le suffrage censitaire au suffrage universel qui est ouvert à tous les citoyens avec des conditions d’âge, droits civique…..

Systèmes de participation :

Démocratie directe : le principe de participation des citoyens est pousser a l’extrême, ils exerçaient directement le pouvoir, ce type de démocratie peut fonctionner que dans des états a taille réduite, ex : suisse

La démocratie représentative : l’exercice du pouvoir est confié a des représentants élus par les citoyens, en France on élit le parlement et que lui va légiférée sous notre nom

La démocratie semi-directe : ce type de démocratie va faire bénéficier à la démocratie représentative de certaines procédures de démocratie directe, cas de la France on a les représentants mais également le referendum article 3 de la constitution

Les techniques qui

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