La démocratie

I) Définition de la démocratie

La démocratie est un régime qui existe depuis le V ème siècle av. JC. Il fut mis en place par les grecs et s'étendra progressivement dans d'autres pays. Le gouvernement du peuple par le peuple se compose de trois types de régimes démocratiques qui connaissent une évolution dans l'histoire.

II) Les différents types de régimes démocratiques.

Il existe trois types de régimes démocratiques: les régimes parlementaires, les régimes présidentiels et les régimes mixtes.

A. Les régimes parlementaires

On part du postulat que ce régime repose sur la séparation des pouvoirs. Il existe entre les différents

organes une collaboration afin d’assurer un équilibre. C’est dire dans ce régime qu’il existe des moyens d’action réciproques entre les différents organes.

1. L’origine du régime parlementaire

Il est de tradition d’affirmer que le régime parlementaire est né en GB à la fin du XVIIIème siècle, puis en France sous la Restauration au début du XIXème. Il est apparu un peu plus tard dans les autres pays, mais il souvient de souligner que dès l’origine il apparait comme un régime libéral, parce qu’il met fin à la monarchie absolu, et comme un régime de notable, dans la mesure où il est lié au suffrage censitaire. Dans chaque pays on observe que ce régime est apparu au moment où le pouvoir royal déclinait. En approfondissant on se rend compte que ce régime s’explique par l’augmentation progressive des pouvoirs du Parlement contre la prérogative royale.

Mais aussi par le fait que les ministres se constituent en organe collégial, à savoir le Cabinet.

L’intérêt de la constitution d’un organe collégial, réside dans le fait que peu à peu va se substituer à la

responsabilité pénale individuelle des ministres, une responsabilité collective collégiale. Autrement dit

les ministres vont faire bloc, il deviendra plus difficile de les révoquer, la démission sera collective. C’est ce que fit le gouvernement de Lord North en 1792. Ce mécanisme de responsabilité collectivité confer au Cabinet d’avantage de pouvoirs. Le contreseing ministériel a joué un rôle important, puisque pour chaque acte émis par le roi, le ministre responsable doit contresigner.

Ce régime s’est mis en place en réalité de manière très progressive. On en trouve les fondements dès

1215 en GB. C’est le principe du consentement du peuple à l’impôt qui explique cela. En effet le roi

devait obtenir le consentement du peuple ou de ses représentants afin de lever de nouveaux impôts.

Peu à peu le Parlement pris l’habitude de négocier son accords. Afin de s’assurer l’accord de ses

parlementaires, le roi décida de choisir ses ministres parmi les membres de la majorité parlementaire.

C’est là l’origine de la solidarité ministérielle.

Progressivement le Parlement obtint le pouvoir de contrôler l’usage fait des impôts par le roi.

Cette évolution dura longtemps en GB, elle fut plus rapide en France. Elle s’effectua entre 1814 et 1831 (entre la Restauration et la monarchie de juillet). Dans un premier temps les gouvernements durent avoir la confiance à la fois du roi et du Parlement (c’Est-ce qu’on va appeler le parlementarisme

dualiste). Puis plus tard la confiance du seul Parlement, en raison de son irresponsabilité politique.

Création empirique le parlementarisme fut peu à peu systématiser dans l’ensemble des Etats. C’est

devenu un régime type.

2. Les caractéristiques du modèle

Il se caractérise par trois données essentielles :

- Le dualisme de l’exécutif: le chef de l’Etat (politiquement irresponsable) et le Gouvernement.

- Une collaboration entre les pouvoirs.

- Des moyens d’action réciproques, la responsabilité du Gouvernement, et le pouvoir de dissoudre

le Parlement.

 Le dualisme de l’exécutif

On parle également d’exécutif bicéphale. Contrairement au régime présidentiel il y a dissociation au sein de l’exécutif entre les fonctions du chef de l’Etat et du Gouvernement.

Chacune des fonctions sont confiées à différentes personnes.

a) Le chef de l’Etat

C’est donc le premier élément de l’exécutif. Le chef de l’Etat est politiquement irresponsable, et cohabite avec le Gouvernement qui est lui responsable.

Il peut être un roi héréditaire, ou un chef élu, cela n’a aucun effet sur la nature parlementaire du régime. Dans tous les cas le chef d’Etat est irresponsable, il joue simplement un rôle d’arbitre.

Met-on l’accent sur le caractère neutre de l’arbitre, ou sur sa capacité d’intervention ?

A. THIERS disait pour sa part « le roi règne, mais ne gouverne pas ». GUIZO disait « le trône n’est pas un fauteuil vide ». Il faut observer plus globalement que MAC MAHON disait que JULES GREVY, RENE COTY ou le Général DE GAULLE n’avaient pas les mêmes conceptions de l’arbitrage, ils n’avaient pas aussi les mêmes possibilités.

Pour quoi cette irresponsabilité ?

Elle s’explique par la volonté de le tenir à l’écart des luttes politiques afin d’éviter que sa fonction soit

affectée. Cette irresponsabilité lui permet d’assurer la continuité de l’Etat au-delà des aléas politiques le temps du mandat. La conséquence majeure de l’irresponsabilité du chef de l’Etat est le transfert de ses pouvoirs au ministre et en premier lieu au chef du Gouvernement qui contresigne les actes du président.

b) Le gouvernement ou Cabinet ministériel

C’est le second élément de l’exécutif. Le Gouvernement est dirigé par un chef qui prend la dénomination de 1er Ministre, ou de président du conseil.

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