Les Ecoles Volontaristes
Rapports de Stage : Les Ecoles Volontaristes. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar dissertation • 2 Novembre 2014 • 710 Mots (3 Pages) • 660 Vues
Les doctrines les plus opposées s'affrontent depuis le debut du 20éme diecle sur ces deux questions. Les uns sur ce double terrain poursuivent la justification de la souverrainneté de l'état et les autres s'eefforcent au contraire de la limiter, voire de la nier.
Les ecoles volontaristes, enseignent la soumission de l'état au droit par les faits de sa seule volonté. Au sein de ces ecoles, il y a plusieurs courants :
- l'explicaqtion de ce phenomene se trouve dans l'auto-limmitaion de l'etat par le droit, c'estw notamment l'oeuvre de JELLILEK. L'état s'auto limite a se soumettant a une regle de droit
- Les regles internationales derivent de la communauté d'objective, poursuivi par les traités qui expriment ainsi une volonté nouvelle faite de l'union des volontés étatiques.
Voila comment les volontaristes repondent a la premiere question.
Comment tranche-t-il les rapports entre droit international et droit interne ?
Du point de vu des rapports enntre droit international et droit interne, les volontaristes sont naturellement portés au dualisme. Une cloison etanche qui separe l'ordre juridique international et les ordre juridiques natianaux. ils sont portés au dualisme car selon eux, une triple divergence :
- celle des sources du droit : l'ordre juridique international resulte du contenu internationalliste des conventions, des traités, des accords, des protocoles; l'autre de la constitution interne de l'Etat.
- Les sujets de droits ne sont pas les memes, les etats pour le premier et les individus pour le second.
- les structures des ordre juridiques : l'un pousse la decentralisation du pouvoir jusqu'a refuser toute autorité superieure aux etats.L'autre voit l'état assez centralisé pour qu'une autorité organisée arrive a les conditionner , les gourverner
Sur le fondement des ces distinctions, ces ordres n'ont rien a voir l'un vis a vis de l'autre, il est donc necessaire que cees deux ordres soient distingués. De ce fait la validité d'un acte etatique n'est pas affecté par son eventuel non confirmité à la regle internationale.
Certaint auteurs volontaristes, cependant, estiment que le droit forme un seul bloc. Mais que dans cette e,semble unique, le droit interne prime sur le droit internatioanl. Il y aurait selon cette these pas de veritable droit international, il ne s'agirait que de projections des regles de droit interne, on aurait donc des gens américains, des gens français, allemand ...
Une telle doctrine apparait incombrue aux ecoles objectivistes et donc on oppose traditionnelement les volontaristes aux objectivistes;
Les ecoles objectivistes : pour ces derniers, l'état n'est pas vraiment osuverrain, la logique exclut la pluralité de souverrain. L'etat en delimitant ces propres interets, il doit necessairement tenir compte des etats autour.
Comment de surcoit, concilier souveraineté (l'état) et soumission de l'état au droit ?
En realite, les sujets de droit sont toujours conditionnées par des regles qui naissent en dehors d'eux. Les états exercent des compétences mais ce sont
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