Qu'est Ce Que Le Droit Constitutionel

Introduction : Qu’est-ce que le droit constitutionnel ?

L’objet d’étude du droit constitutionnel c’est l’analyse des conditions d’exercice du pouvoir politique.

Le droit constitutionnel constitue avec le droit civil et le droit pénal l’une des branches du système juridique national. Si le droit constitutionnel, fait partie d’une étude distingue des autres branches du droit, c’est que le droit constitutionnel est un domaine d’étude. Le droit de constitution ce distingue par son objet.

Définition : Le droit constitutionnel renvoi à l’étude de l’ensemble des règles juridiques qui sont destinés à déterminer et à organiser les modalités d’évolution du pouvoir et les modalités d’exercice du pouvoir.

Le droit constitutionnel renvoi à l’ensemble des règles qui ont pour fonction de fixer les relations entre les différent pouvoir institué par la constitution et comment va s’organiser les relations entre les différents pouvoirs et les citoyens, puisque le droit a pour vocation de protégé les droits fondamentaux des citoyens.

Le droit constitutionnel est un droit à la fois récent et ancien. Ancien parce que tout pouvoir politique à l’intérieure de toute forme de société. Dès lors que ce pouvoir politique ne repose plus sur un rapport de force physique alors la mise en œuvre de tout pouvoir politique implique de passer par la mise en œuvre de règle destiné à fixer, à déterminer les modalités de fonction d’organisation et de fonctionnement des organisations politique.

Tous les régimes politique peuvent être analysé mais dans le même temps, le terme de droit constitutionnel ce diffuse en France qu’à la fin du 18ème siècle sous l’influence des révolutions anglaise et américaine et la première constitution en France date de 1791. Le droit est encore plus récent puisqu’il apparait comme une discipline autonome dans le champ universitaire français au 19ème.

Les règles du droit constitutionnel sont importante car elles ceux situent au sommet de la hiérarchie des normes, elles sont supérieures à toute les autres règles de droit. Elles constituent le socle politique de l’Etat de toutes sociétés humaines. Comme il s’agit de normes fondamentales, elles s’imposent aux autres normes juridiques ce qui veut dire que toutes les autres normes juridiques doivent être conforment avec les normes édicter par la constitution.

Même si les règles qu’étudie le droit constitutionnel sont peu nombreuses, elles imposent une influence importante sur l’ensemble des autres normes, d’abord, ce sont les normes constitutionnelles qui fixent la manière dont les autres normes peuvent être adoptées et les normes constitutionnelles influence les autres branches du droit puisqu’elles s’imposent aux autres normes ce qui signifie que les normes constitutionnelle fixent les limites de validité et d‘égalité des autres normes.

Elles conditionnent donc l’ensemble des droits mais c’est un droit particulièrement fragile, il est susceptible d’être remis en cause. Ce qui distingue fortement le droit constitutionnel des autres droit, c’est que les autres droit prévoit des mécanismes de sanction (amende, prison …). En droit constitutionnel, il n’existe pas de système

...