Droit De La Famille, qu'est-ce?

L'écrivain français, Honoré de Balzac, disait que « la famille sera toujours la base des sociétés ». Cette conception de la famille suppose celle de l'évolution de la famille contemporaine. Cette évolution se fera en trois étapes : la famille souche, la famille nucléaire, puis la famille monoparentale ou unilinéaire.

La famille, c'est « l'ensemble des personnes descendant d'un auteur commun et rattaché entre elles par le mariage et la filiation »

Cette notion a connu beaucoup d'évolutions. La première concerne la famille souche. Autrefois, plusieurs générations vivaient sous le même toit : les enfants, les parents, les grands-parents, les oncles et tantes, les cousins, et parfois les beaux-parents. Les mariages étaient, le plus souvent, arrangés par la famille.

Puis, durant la première moitié du XXème siècle, la famille s'est réduite laissant place à la famille nucléaire. C'est la norme d'aujourd'hui. C'est une famille qui vit entre parents et enfants. Elle est aussi appelée famille ménage.

Enfin, la troisième étape implique un rétrécissement plus prononcé. C'est la famille monoparentale ou unilinéaire. C'est le mouvement de recomposition des familles.

Rappelons qu'à Rome, la famille repose sur une notion juridique de puissance, la patria potesta. En effet, tous les descendants masculins d'un même auteur sont soumis à la puissance du père de famille. La notion de famille est associée à la soumission de toutes les personnes à l'autorité de la puissance du chef de famille, y compris les esclaves. La famille est en quelque sorte un lieu d'exercice de la politique.

L'ancien droit va donner naissance à une conception beaucoup plus resserrée de la famille. La période révolutionnaire va revendiquer un modèle familial avec des notions d'égalité et de liberté. Par liberté, on entend liberté de choisir son conjoint et la personne avec qui on souhaite se marier. Par l'égalité, on entend l'égalité des enfants. Dès 1791, l'Etat va reprendre le contrôle des mariages par la mise en place d'un registre d'Etat civil. Ainsi, les enfants qui ne sont pas nés de parents mariés ne doivent plus être considérés comme des bâtards ; ils ne doivent plus être rejetés dans la nature.

En 1804, le Code civil revient à une vision plus traditionnelle de la famille, notamment en matière de mariage et de filiation. Le divorce n'existe plus. Il y a une inégalité entre les hommes et les femmes durant le mariage, il en est de même pour les enfants.

De la notion de famille découle la notion de couple. Il y a eu une évolution remarquable dans la considération du couple. Cette évolution s'est opérée au niveau de la société et du droit.

En 1815, le couple qui est admis socialement et juridiquement est le mariage, notamment le mariage canonique.

Durant les années 1930, il était question de couple plutôt traditionnel. La femme ne travaille pas et s'occupe et de la maison et de l'éducation des enfants. Le mari travaille et permet de nourrir la famille. Il ne s'implique dans aucune tâche ménagère. Il représente l'autorité dans le couple. C'est en quelque sorte, « M.Gagnepain et Mme Aufoyer », pour reprendre la célèbre citation de M. Claude Martin.

Ce couple traditionnel est opposé au couple moderne. Les années 1970 sont marquées par une égalité des hommes et des femmes dans le couple. Une loi de 1965 dispose que les décisions doivent être désormais prises en commun. Ces années 1970 sont illustrées par une remise en cause du mariage. Cela laisse place à une union de fait, le concubinage.

Enfin, dans les années 1990, le droit reconnaît trois formes de couples : le mariage, le concubinage, et le pacs (Pacte civil de solidarité). C'est ce qui est appelé le pluralisme des couples, ou néo-conjugalité.

La famille est souvent le premier groupe dans lequel les individus se socialisent et apprennent à vivre en société. La famille renferme également les éléments rythmant la vie quotidienne à savoir la nourriture, le repos, les loisirs, ou encore les activités sexuelles. Auparavant, il s'agissait plutôt des activités agricoles, artisanales, ou encore commerciales. Ce rôle a fortement diminué dans les sociétés modernes, ce qui montre la constante évolution de la notion de famille.

Ce constat des évolutions de la famille contemporaine permet de comprendre l'intérêt du législateur mais aussi de comprendre notre société. La question est donc de savoir quelles sont les grandes évolutions de la famille contemporaine.

Afin de répondre plus précisément à cette problématique, nous verrons l'évolution de la famille, passant de la famille traditionnelle à la famille moderne. Puis, nous nous interrogerons ur cette évolution.

I – Une évolution de la notion de famille

Le passage de la famille traditionnelle vers une famille plus contemporaine peut s'expliquer par une évolution de la conception du mariage.

A – La famille traditionnelle et la famille contemporaine

En droit, il n'y a pas de véritable définition de la famille. Cela peut s'expliquer par le fait que la définition de la famille est évolutive, elle n'est pas stable. La famille, c'est un groupe de personnes composé d'individus unis par des liens de sang ou d'alliance qui vivent sous le même toit. Aujourd'hui, ces liens de sang ou d'alliance, ils peuvent être de droit (reconnus par le droit comme le mariage) ou de fait (le concubinage).

Dans notre société actuelle, la conception traditionnelle de la famille est en déclin. Le Code civil ne donne pas de définition claire et précise de cette famille dite traditionnelle. Toutefois, cette source juridique tend à favoriser une vision traditionnelle avec cette idée de la famille composée d'un père, d'une mère, et d'un ou plusieurs enfants.

En effet, l'article 213 du Code civil dispose que « les époux assurent ensemble la direction morale et matérielle de la famille. Ils pourvoient à l'éducation des enfants et préparent leur avenir ». D'après cet article, la famille est intimement liée aux enfants.

L'article 215 du Code civil dispose que « les époux ne peuvent l'un sans l'autre disposer

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