Document de référence contenant le rapport financier annuel

DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE 2009

SOMMAIRE

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE CONTENANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL

Avertissement au lecteur i

Chiffres clés iii

Chapitre 1 Présentation du Groupe 1

1.1. Principales informations relatives à la Société 1

1.2. Gouvernement d’entreprise 11

1.2.1. Organes d’administration et de direction 11

1.2.2. Conventions et engagements réglementés 52

1.2.3. Intéressement et participation, épargne

salariale et actionnariat salarié 53

Chapitre 2 Activité du Groupe 55

2.1. Historique et évolution de la Société 58

2.2. Présentation de l’activité du Groupe 59

2.2.1. Stratégie 59

2.2.2. Activité pharmaceutique 60

2.2.3. Activité vaccins humains 78

2.2.4. Activité santé animale 82

2.2.5. Recherche et développement dans l’activité

pharmaceutique 83

2.2.6. Recherche et développement dans l’activité

vaccins humains 87

2.2.7. Marchés 91

2.2.8. Brevets, propriété industrielle et autres droits 99

2.2.9. Production et matières premières 106

2.2.10. Hygiène, sécurité et environnement 107

2.2.11. Assurances et couvertures des risques 110

2.3. Organisation du Groupe 112

2.4. Investissements – Principaux établissements 113

2.5. Événements récents 115

2.5.1. Litiges 115

2.5.2. Autres événements récents 115

Chapitre 3 Rapport de gestion, états financiers et

informations financières complémentaires

117

3.1. Rapport de gestion relatif à l’exercice 2009 117

3.1.1. Panorama de l’année 2009 117

3.1.2. Chiffres clés 2009 118

3.1.3. Événements marquants de l’année 2009 122

3.1.4. Comptes consolidés de l’année 2009 134

3.1.5. Événements récents postérieurs au 31

décembre 2009 146

3.1.6. Perspectives 146

3.1.7. Comptes annuels de la société sanofi-aventis

au 31 décembre 2009 (normes françaises) 148

3.1.8. Données sociales 150

3.1.9. Données environnementales 158

3.1.10. Facteurs de risque 163

3.1.11. Informations complémentaires 177

3.1.12. Annexe – définition des données financières 180

3.2. Rapport du Président du Conseil d’administration

(article L. 225-37 du Code de commerce) 181

3.2.1. Rapport du Président 181

3.2.2. Rapport des commissaires aux comptes 189

3.2.3. Rapport de la direction de sanofi-aventis sur

le contrôle interne relatif à l’information

financière 190

3.3. États financiers consolidés du Groupe

sanofi-aventis 191

3.3.1. Rapport des commissaires aux comptes sur

les comptes consolidés 191

3.3.2. États financiers consolidés annuels 193

3.3.3. Résultats financiers consolidés 302

3.4. Comptes annuels de la société sanofi-aventis

(normes françaises) 303

3.4.1. Rapport des commissaires aux comptes sur

les comptes annuels 303

3.4.2. Rapport spécial des commissaires aux

comptes sur les conventions et engagements

réglementés

305

3.4.3. Comptes de la société sanofi-aventis au 31

décembre 2009

308

3.4.4. Résultats financiers de la société sanofiaventis

337

Chapitre 4 Sanofi-aventis et ses actionnaires 339

4.1. Sanofi-aventis en bourse 339

4.2. L’information aux actionnaires 342

Chapitre 5 Personnes responsables et

attestations 347

5.1. Personne responsable du document de

référence 347

5.2. Attestation du responsable du document de

référence 347

5.3. Personnes responsables du contrôle des

comptes 348

5.4. Rapport des commissaires aux comptes sur

les prévisions 349

Table de concordance du document de référence 350

Table de concordance du rapport financier annuel 354

Déclarations prospectives

Certaines

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