Philosophie

La philosophie se définit étymologiquement on a aimer et la science. Le philosophe est celui qui désire le savoir et si il désire ce savoir c’est qu’il ne l’a pas. La philosophie commence par des questions et souvent elle commence a y répondre en interrogeant le langage. La philosophie qui a plus de 25 siècle commence souvent par la question qu’est ce que ?. Cette question a un statut particulier, elle suppose que l’on cherche par delà les mot, les gens, on cherche quelque chose de stable. C’est une question qui vise l’essence d’une chose. La première question pour la philosophie du droit est qu’Est-ce que le droit. Cette question cherche à définir ce qu’est ou ce que sont des normes juridique. La réponse dominante actuelle est celle du positivisme, le droit est un ensemble, c’est un système de normes il est organisé selon un système juridique c.à.d. selon un agencement hiérarchisé de normes. La réflexion sur le droit impose au préalable de définir ce qu’est une norme. Chapitre 1 : la spécificité de la norme juridique

1. La norme en général et la norme juridique

Dans le positivisme, on définit la connaissance du droit par ce qu’on appelle la science du droit. À partir de la fin du 18ème siècle on a voulu définir une science juridique, l’objet de cette science sont les normes juridique et le fondateur est Hans Kelsen (texte 1). Il affirme que le droit est un « ordre où règlement normatif de l’action humaine c.à.d. un système de norme qui règle la conduite d’être humain ». Les normes juridique se définissent par deux caractéristiques :

- une norme est caractérisé par sa place dans un système donné, une norme est relative à des normes qui lui sont supérieurs avec lesquelles elle doit être compatible.

- les normes sont définit par leur objet, la conduite humaine, la fonction des normes est de régler la conduite humaine

- il y a une troisième caractéristique définit par Kelsen « le mot norme exprime l’idée que quelque chose… » une norme énonce ce qui doit être. Ce devoir être se distingue de l’être, de ce qui existe déjà. La troisième caractéristique c’est qu’elle oppose le droit et le fait

Affirmer cela, ça suppose qu’il existe en l’homme une certaine capacité, une capacité a ne pas exister seulement en fonction de ce qu’il est mais aussi en fonction de ce qu’il n’est pas. En présuppose une donnée anthropologique, qui rend capable l’homme de produire du droit. La condition de possibilité du droit est un présupposé anthropologique. Ce présupposé, c’est la capacité qu’a l’homme de mener autre chose que purement naturel, c’est sa capacité à ce séparer de la nature et à symboliser. Il n’existe de droit de devoir être car l’homme est un homme de culture. Mais on peut émettre une objection, certain animaux en sont capable et nombre d’animaux ont une vie sociale. L’anthropologue répond à cette objection, il dit certes certain animaux ont une vie sociale, mais cette vie sociale ne se prête à la formulation d’aucune norme, on ne voit pas d’animaux qui légifère. Claude Levy Strauss en conclu que l’absence de norme Est-ce qui distingue la nature de la culture. Seul l’homme est capable de poser des normes qui sont du devoir être. Il dit que ce qui distingue l’homme de l’animal, c’est le fait que les hommes vivent dans des cultures particulière, les animaux d’une même espèce ont les même comportements. Les hommes n’ont pas tous la même culture. Seul l’homme est capable de poser des normes du devoir être. On peut en déduire qu’il existe tout un tas de normes mais toutes ces normes ne sont pas toutes des normes juridique. Par exemple, la plupart des éléments qui composent notre comportement sont le résultat de normes issus de notre éducation. Texte 3 : il montre que notre manière de marcher, de nager, cette manière est l’expression de règles social qui sont imprimés dans notre corps par notre éducation.

La norme est une réalité culturel qui est proprement humaine qui relève de la culture et qui est transmise par l’éducation. La pluralité des normes traverse toute l’existence humaine. On peut poser un problème important, suffit il de parler de normes pour être dans le domaine du droit. On est dans le domaine de la culture mais la norme juridique est un type de normes bien spécifique. A quoi reconnait on qu’une norme est juridique. Quels sont les rapports entre les normes en général et ces normes spécifique au sein de la culture que sont les normes juridique. Certaine normes culturel semble directement liés aux normes juridique. Ces normes sont les normes qui forment la coutume. Qu’Est-ce qu’une coutume.

2. La coutume et la norme juridique

Savigny dit que le droit et les normes juridique vient de la coutume. Le droit est l’expression de la coutume. Le droit exprime de manière formalisé le système de croyance, les valeurs, les mœurs, la langue ou la religion d’un peuple déterminé. Selon Savigny il existe des rapport organique entre un peuple et son système légal. Le droit n’est pas extérieur aux individus, aux peuple qu’il régit, la source de la législation est interne. Un système légal exprime un système culturel particulier. Le droit est formulé à partir de la coutume. « il est produit par l’usage et par l’opinion du peuple » la norme juridique se lie aux autres normes par la coutume. Savigny décrit le système Anglo-saxon, ce droit est extrêmement ancien. Par exemple au 17ème siècle il y a eu un énorme débat entre les partisans de la common law et les partisans du volontarisme juridique. Les partisans du common law disent que le droit est une codification de la coutume qui se caractérise par la jurisprudence. Il contient une sagesse, il contient l’ensemble des décision faite par les juges et au travers cette rationalité, s’est former une sagesse. Pour les volontariste, le droit vient d’une décision et c’est une décision d’un pouvoir législatif. En tout état de cause, on peut se demander si les normes juridique sont les formalisations de la coutume, cela implique une continuité entre les normes en général et les normes juridique. L’autre optique, c’est l’idée qu’il existe une spécificité de la norme juridique qui la distingue des autres normes. Les positivistes ont du montrer que le droit ne procédait pas de la coutume. Texte 5 : hart avance les arguments suivant, dans toute société ils y a des nombreuses coutume qui ne sont pas du droit. Il en déduit « la coutume nait du droit que si elle appartient a une catégorie de coutume qui est reconnu comme étant du droit par un système juridique

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