La vison du code civil en Europe
Dissertations Gratuits : La vison du code civil en Europe. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar sususus • 10 Septembre 2013 • 306 Mots (2 Pages) • 936 Vues
La vison du code civil en Europe :
En 1815 le code civil va apparaître soit comme un idéal soit comme un repoussoir, en fonction du lieu. Le code civil sera abrogé partout où l'Autriche parviendra à récupérer les provinces qu'elle avait perdu. La Prusse réalisera la même opération. Mais là où le code civil s'est le mieux implanté, La Prusse laissa le code civil en vigueur. Partout où les armées françaises étaient passées, elles avaient laissé derrière elles des facultés de droit. Lorsque la Russie reprend les territoires qu'elle avait perdue elle laisse le code civil en vigueur, comme ça été le cas en Pologne.
Au 19ème siècle, le code civil apparaît comme un symbole, comme un idéal. En effet beaucoup propose de réaliser un code civil à l'image de celui de 1804. En 1851, en Espagne le projet a failli aboutir, mais il sera rejeté. Le code civil est parfois adopté comme une manifestation d'indépendance lorsqu'un territoire est parvenue à affirmer son autorité. Lorsque Saint Domingue échappe à l’Espagne, elle adoptera le code civil en français.
Au moment de la constitution de l'unité italienne en 1860 un député lance un slogan politique : vive le royaume d'Italie, vive Victor Emmanuel le roi d'Italie, et vive le code civil. Ainsi, le code civil apparaît comme un symbole du droit, il reproduit dans le domaine du droit privé le principe des déclarations : la souveraineté de la Loire, individu considéré comme la finalité du droit, séparation des autorités spirituelles et temporelles, illustre les quatre droits fondamentaux de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, et la sûreté/protection des personnes. Le code civil apparaît comme la constitution civile.
Dans le mot constitution, il y a le mot institution, c'est ce qui établi quelque chose, crée quelque chose, fonde. Le code civil est là comme la constitution pour créer un nouvel ordre.
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