Exposé : la liberté d'expression

Liberté d’expression, liberté et religion

La liberté d’expression est une notion qui est très discutée. Les discussions autour de celle-ci ont repris depuis certains événements qui la mettent à mal. On peut notamment penser à l’assassinat de Samuel Patty ou encore l’attentat de Charlie Hebdo. 

On définit les libertés comme un ensemble des droits reconnus aux individus en tant que tels, quels que soient leur pays, leur origine ethnique ou sociale, leur sexe, leurs croyances religieuses ou politiques. Ici, nous nous intéresserons à ces notions dans le cadre de la société et du Droit français qui débute avec l’habeas corpus en 1679 et qui est encore au centre des débats aujourd’hui.

Pour mieux comprendre les enjeux qu’elle comporte et pourquoi elle fait autant débat, nous en établirons d’abord les grands principes et l’histoire dans une première partie pour ensuite en montrer les limites et les liens avec d’autres libertés individuelles fondamentales dans une deuxième. 

Partie 1 

La liberté d’expression occupe un rôle essentiel dans la société. Cette liberté fondamentale fait partie du bloc constitutionnel ce qui la rend inaliénable. Elle se situe ainsi au sommet de la pyramide des normes et domine donc le champ des libertés. La si grande importance attachée à ce droit s’explique par le fait qu’il est essentiel pour le bon fonctionnement de la démocratie. En effet, la démocratie repose sur l’expression de chaque individu qui permet la souveraineté du peuple. Ainsi, la liberté d’expression paraît alors nécessaire pour le bon fonctionnement de la société.

Dans l’article 10 de la DDHC, il est dit que  « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses». On comprend dès lors le lien très étroit avec la religion. On peut notamment citer le droit au blasphème. Le mot blasphème désigne une parole ou un discours qui outrage la divinité, la religion ou ce qui est considéré comme respectable ou sacré. Bien que ce mot n’existe pas à proprement parler dans le droit, il renvoie au fait que l’on a le droit d’insulter une religion ou des symboles religieux. Certains affirment que ce principe ne devrait même pas faire partie du droit et donc du débat public car l’Etat français est laïc et que cela l’impliquerait dans des considérations purement religieuses et contraires à la laïcité. 

Il est alors intéressant de se demander d’où vient cette liberté si importante et complexe. Pour expliquer ses origines, il faut remonter à "Habeas corpus” qui est le premier texte juridique qui instaure le principe même de liberté. La première proclamation de la liberté d’expression date de 1776, date à laquelle les Etats-Unis adoptent leur Constitution. Cette liberté fondamentale arrive en France en 1789 avec la DDHC. L’article 11 de la déclaration dispose que “tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement”. L’article IV définit quant à lui la liberté comme ce qui « consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui ». La DDHC précise ensuite un certain nombre de libertés particulières : liberté d'opinion et de conscience (avec l’article X) qui sont intimement liées entre elles, à la religion et à la liberté d’expression. Ensuite, en 1881, sous la IIIème République, une loi est votée sur la liberté de la presse. Elle impose un cadre légal à la publication. Puis, le 9 décembre 1905 est votée la loi sur la séparation de l’Eglise et de l’Etat à l’initiative du député Aristide Briand, qui pose les bases de la laïcité, et qui, par conséquent, est un élément important de la sécularisation. 

Par l’article 1er, l’État garantit la liberté de conscience, c’est-à-dire le droit de croire ou de ne pas croire, et la liberté de culte. Par l’article 2, l’État, les départements, les communes assurent leur neutralité à l’égard des citoyens, en refusant d’accorder des avantages spécifiques à certains en raison de leurs pratiques culturelles.

En 1935, la liberté d’expression s’étend au domaine collectif. Les manifestations et le droit de s’exprimer en groupe sont alors encadrées juridiquement: les manifestations doivent alors être déclarées au préalable. 

Enfin, plus récemment l’essor d’internet a créé de nouvelles problématiques avec de nouveaux enjeux reliés à la question de la liberté d’expression. L’expression via internet est désormais encadrée depuis le 21 juin 2004. 

Partie 2

Après avoir retracé l’histoire de la liberté d’expression et des autres libertés individuelles, nous nous interrogerons alors sur leurs grands principes, leurs définitions et leurs relations éventuelles avec la religion. En effet, les libertés d’expression et de religion ne s’excluent pas, elles cherchent à se concilier.

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