Note De Synthèse Serfal Industries

Serfal Industries

Le 2 octobre 2012

Emetteur

Destinataire

XXX, Assistant de manager

Pascale Barthel, Responsable des Ressources Humaines

NOTE DE SYNTHESE

Objet : Présentation du Bilan Social

Sources : http://www.infoce.fr

http://www.editions-tissot.fr

http://www.legifrance.gouv.fr

Ayant atteint le nombre de 300 employés, Serfal Industries se voit aujourd’hui dans l’obligation de réaliser un bilan social. C’est un récapitulatif des principales données sociales chiffrées de l’entreprise, devant être effectué tous les trois ans. Il apporte une vue d’ensemble sur la situation de l’entreprise, les caractéristiques du personnel, leurs conditions de travail et les changements intervenus au sein de la société.

Suite à votre souhait d’être plus informé sur le bilan social, vous trouverez dans cette note de quoi il est composé, ainsi que son exploitation.

I – Le contenu du bilan social

Le bilan social contient des informations sur les emplois, les effectifs, les flux, les recrutements et les carrières, les travailleurs handicapés, le temps de travail et absence, la rémunération de salarié, la masse salariale et le budget dans la société, les conditions d’hygiène et de sécurité, les conditions de travail, la formation et les relations professionnelles.

Il les regroupe selon des principaux indicateurs concernant les agents des collectivités. C’est-à-dire les informations chiffrées les plus importantes, reflétant la situation de l'entreprise dans le domaine social et les changements survenus au cours de l’année.

En fonction des besoins des entreprises, des indicateurs seront privilégiés à d’autre et leur pertinence prendra du sens et de l’intérêt dès lors qu’il pourra être croisé avec d’autres indicateurs. Ils permettent alors de dégager des taux et des moyennes éclairant sur la situation observée.

Le bilan social n’est pas figé et évolue selon les besoins. Ainsi le nombre et la teneur de ces informations sont adaptés à la taille de l'entreprise et au type d’analyse souhaité.

Aussi certaines branches d'activité ou services peuvent être dotées, dans les mêmes formes, de bilans sociaux spécifiques.

II – Exploitation du bilan social

Outil de communication, il est important de diffuser le bilan social au plus grand nombre. Son exploitation passe donc par sa diffusion lors de réunions d’échanges, à tous les acteurs internes et externes concernés.

Ainsi, le Comité d’Entreprise émet chaque année un avis sur le bilan social. Ses membres reçoivent le projet de bilan social quinze jours au moins avant la réunion au cours de laquelle

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