La propriété intellectuel et artistique : Protéger les auteurs et producteur d’œuvres littéraires acoustique.

Le droit de la propriété intellectuel et artistique a le droit de protéger les auteurs et producteur d’œuvres littéraires acoustique.

En france la propriété littéraire et artistique st compose de deux élément

Selon le code intellectuelle l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre du seul fait de sa création d’un droit de propriété exclusif et opposable a tous.

Une œuvre littéraire et artistique est protégé des droits d’auteur du fais même de sa création sans qu’il soit nécessaire de procéder au dépôt de cette oeuvre dans un institut.

C’est principalement ce qui distingue le droit d’auteur les droits de propriétés industriel.

Ainsi un brouillon une ébauche, une exquise sont protégeable si il constitue une forme originale.

Cependant même si l’oeuvre est protégée du simple fait de sa création en pratique les auteurs déposent leurs œuvres. Pour des questions de preuves.

Il doit prouver l’intégralité de son œuvre par rapport à l’oeuvre qu’il prétend contrefaisant. Le dépôt prouve donc la paternité de l’oeuvre et sa date. Pour prouver qu’il est bien l’auteur de l’oeuvre l’auteur peut recourir a 3 modalités.

Enveloppe solo du nom de son créateur et une preuve simple et peut coûteux. Tous se passe sur internet.

Deuxième modalité:Déposer l’oeuvre soit chez un huissier justice, un notaire.

La sacem

Les œuvre protégé par le titre de droit d’auteur sont des œuvres a caractère littéraire et artistique,artistique,audio-visuel (musique,film,documentaire,biographie,création de mode.

Pour qu’une œuvre soit protégé des droits auteurs deux conditions principales.

L’oeuvre doit être une création originale elle doit exprimer lla personnalité de l’auteur, une copie ne peut pas être protégé.

La parodie peut être protégé.

Le support doit être matériel.

Le titulaire d’un droit d’auteur a sur son œuvre deux types de pouvoir de prérogatives.

Bénéficie de droit moraux sur son œuvre c’est a dire que l’auteur est le seul a pouvoir prendre la décision de diffuser son œuvre, d’exiger d’être mentionner comme auteur ou encore d’interdire toutes modifications de l’oeuvre.

Droit de divulgation

Seul lui peut décider de publier ou non son œuvre.

L’auteur d’une œuvre bénéficie d’un droit de paternité, mettre son nom sur son œuvre

L’auteur  d’une peuvre peut seul s’opposer a toutes modifications ou ajout susceptible son oeuvre initial.

Se droit lui permet lorsqu’il a céder l’exploitation de son œuvre a qq1 d’autres.

Les différents droits moraux de l’auteur sont d’abord perpétuel car il existe encore après le décès de l’auteur, il demeure après la fin des droit patrimoniaux 70 ans aprés le décès de l’auteur .

Exercice a un tiers.

L’auteur d’une œuvre ne peut pas perdre ses droits moraux en cas de non usage de l’oeuvre.

Droit patrimoniaux permet de tirer profit de son œuvre.

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