Objet D'etudes la Contrefaçon

La contrefaçon a toujours existé depuis l antiquité en passant par la révolution français l émergence du libéralisme de la révolution industrielle qui a laisse place au développement des marques commerciales. A partir de 1980, la mondialisation a favorise la contrefaçon en facilitant les échanges entre les pays émergents et les pays occidentaux. Dans les années 2000, avec la montée des pays émergents la contrefaçon touche tous les domaines de la production industrielle.

Nous verrons dans un premier temps par une analyse quels secteurs sont touches et l évolution de celle-ci, puis les impacts et conséquences de ce fléau et enfin les sanctions et moyens mis en œuvre pour lutter contre ce phénomène grandissant...

PARTIE 1

a. Qu'est ce que la Contrefaçon ?

La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation où l’utilisation totale ou partielle d’une marque, d’un dessin, d’un brevet, d’un logiciel ou d’un droit d’auteur, sans en avoir l’autorisation de son titulaire, en affirmant où laissant croire que la copie est l’authentique. Si la contrefaçon touchait essentiellement les produits de luxe, aujourd’hui elle s’étend à tous les domaines (santé, alimentaire, vestimentaire, luxe, automobile, cosmétiques, appareils portatif de téléphonie, médicaments et matériels médicales…). Celle-ci est en perpétuelle évolution provoquant un réel fléau qui n’est pas sans conséquences.

b. Domaine de contrefaçon et produits saisis

Au-delà des produits de luxe, du textile, de la maroquinerie et des cigarettes, le marché mondial de la contrefaçon touche aujourd'hui tous les domaines d'activité, dont les médicaments, et constitue un fléau majeur et en évolution.

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