Normalisation comptable

CHAP 1 : NORMALISATION COMPTABLE

SECTION 1 : DEFINITON ET OBJECTIFS DE LA NORMALISATION COMPTABLE

La normalisation peut être définie comme l’établissement des règles communes appelées normes dans le double but d’abord d’harmoniser et d’améliorer les pratiques comptables. Les normes exposent comment une opération économique ou juridique vécue par l’entreprise doit être analysée, évaluée, enregistrée et présentée dans les états financiers.

La vocation de la norme est de montrer la bonne voie à emprunter.

Sous cette définition générale peuvent se cacher des objectifs variés :

• Faciliter la lecture et la compréhension des états financiers ;

• Permettre la comparaison des comptes dans le temps et dans l’espace des états financiers ;

• Accroître la qualité de l’information ;

• Améliorer la productivité des services comptables ;

• Rendre les comptes agréables pour les besoins de la comptabilité nationale ;

• Donner une base sûre à l’assiette de l’impôt ;

• Limiter les conflits entre les différends utilisateurs.

SECTION 2 : L’HISTORIQUE

Durant la première partie du 20eme siècle, commencement de la normalisation aux Etats-Unis. En 1909, la mise en place d’un comité spécial American Association of Public Accountant (AAPA) qui était chargée de définir les termes utilisés en comptabilité et en audit.

En Europe Continentale, en 1911, publication d’un projet de compte appelé Opuscule à l’usage des techniciens et d’ingénieurs.

En Grande Bretagne, en 1935 à l’initiative de plusieurs membres de la London school Economics, création d’une association de recherche en comptabilité (Association Reseach Accounting) qui présente un ensemble de projet de normes.

Le statut de la normalisation varie d’un pays à un autre selon l’origine qui peut être soit lié au droit soit à la fiscalité et donc selon le rôle joué par les pouvoirs publics dans son élaboration.

Actuellement il existe 2 modèles de normalisation comptable :

• Le modèle Anglo-saxon qui est celui des pays de droit coutumier pour lesquels en tout état de cause la réalité économique doit avoir la prééminence sur l’habillage juridique. Les normes sont principalement l’affaire des organismes professionnels qui se soucient beaucoup plus des intérêts de l’entreprise.

• Le modèle Continental qui est celui des pays se rattachent à une tradition de droit écrit notamment romain. Les pays partagent le même souci de formalisme.

SECTION 3 : LES INSTITUTIONS DE NORMALISATION

ZONES INSTITUTIONS DE NORMALISATION

France - Conseil National de Comptabilité (CNC) ;

- Conseil de la Réglementation Comptable (CRC).

NB :

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