Client douteux
Cours : Client douteux. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar marionb2408 • 9 Janvier 2016 • Cours • 612 Mots (3 Pages) • 879 Vues
V- LES CLIENTS DOUTEUX ET LES IMPAYES
5.1
Lorsqu’une créance devient douteuse, il faut débiter le compte 416000 Clients douteux/ litigieux pour le montant TTC de la créance du client et Créditer le compte 411000 du client correspondant. Seul les clients qui ne faisaient pas l’objet d’une dépréciation en N-1 sont comptabilisés en clients douteux/litigieux.
On enregistre une perte probable, c’est le principe de prudence.
Ex : M.Isac, au 31/12/20N a une créance de 2304€. Il ne répond pas aux lettres de relance qui lui ont été envoyées. Il ne faisait pas l’objet d’une dépréciation en N-1.
Il faut donc le comptabilisé en client douteux :
N° | Intitulé | Débit | Crédit |
416000 411ISA | Clients douteux/Litigieux Client ISAC | 2304 | 2304 |
Si le client faisait déjà l’objet d’une dépréciation en N-1, il a déjà été enregistré dans le compte 416000 Clients douteux/litigieux. Il faut donc procéder à son ajustement comptable.
Ex : M.Golon → Créances TTC au 31/12/N : 10848€ → Dépréciation N-1 : 10848€ → Règlement de la moitié de sa dette le 01/12/N. Réduire la dépréciation a 30%.
M.Cariot → Créances TTC au 31/12/N : 36000€ → Dépréciation N-1 : 6000€→ Porter la dépréciation à 75%.
Créances au 31/12/N | Dépréciation 31/12/N | Dépréciation N-1 | Ajustement/ Dépréciation | ||||
Clients | TTC | HT | % | Montant | Dotation | Reprise | |
Golon | 10848 | 9040 | 30% | 2712 | 10848 | - | 8136 |
Cariot | 36000 | 30000 | 75% | 22500 | 6000 | 16500 | - |
Les clients pour qui la dépréciation N est supérieure à la dépréciation N-1 font l’objet d’une dotation aux provisions.
Les clients pour qui la dépréciation N est inférieure à la dépréciation N-1 font l’objet d’une reprise aux provisions.
Pour les dotations et reprises on enregistre le montant HT. Il faut soit débiter le compte 681740 Dotation dépréciation/créances et créditer le compte 491000 Dépréciation/clients, soit débiter le compte 491000 et créditer le compte 781740 Reprise dépréciation/Créances.
N° | Intitulé | Débit | Crédit |
491000 781740 | Dépréciation/Créances Reprise dépréciation/Créances | 8136 | 8136 |
Client Golon | |||
681740 491000 | Dotation dépréciation/créances Dépréciation/Créances | 16500 | 16500 |
Client Cariot |
5.2
Lorsque la créance est définitivement perdue, l’entreprise créancière, afin de pouvoir récupérer la TVA collectée doit envoyer à son client défaillant un duplicata de la facture initiale comportant la mention suivante : « Facture demeurée impayée pour la somme de …€ (prix net) et pour la somme de … € (TVA correspondante) qui ne peut faire l’objet d’une déduction (article 272 du CGI) ». Cet état vaut rectification de la facture initiale. L’entreprise peut ainsi récupérer la TVA sur sa créance impayée.
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