SCO 1060 Travail noté 1

 SCO 1060                                                                           [pic 1][pic 2]

 Fiscalité I 

SERIE F

TRAVAIL NOTÉ 1[pic 3]

SEM 1 À 3 | CHAPITRE A,B,C,D

Feuille d’identité        (100 points)

        20 POINTS DE LA NOTE FINALE

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• Remplissez la section ci-dessous et joignez cette feuille
  à votre envoi.

• N’oubliez pas de conserver une copie de ce travail.

NOM         ESCUDERO         PRÉNOM         JARED

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NUMÉRO D´ÉTUDIANT         17353819         TRIMESTRE         Automne 2017[pic 7]

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ADRESSE         3032 boul. Tessier #205 

LAVAL QC.        CODE POSTAL         H7S-2L8[pic 9]

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TÉLÉPHONE         Domicile         438-878-2687         Travail             

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         Cellulaire              

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COURRIEL         JARED.ESCUDERO@GMAIL.COM

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        NOM DE LA PERSONNE TUTRICE        PIERRE SAUVÉ

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DATE D’ENVOI         12-12-2017

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Réservé à l’usage de la personne tutrice

DATE DE RÉCEPTION                      DATE DE RETOUR             [pic 18]

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NOTE              

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Exercice 1 (20 points -2.5 points par bonne réponse)

1. Non-résident.

Dans cet exemple, Ernesto réside depuis des années à l’extérieur du Canada, il est donc passé plus de la moitié d’une année fiscale (183 jours) à l’extérieur. Comme l’énoncé ne mentionne pas qu’il est revenu au Canada depuis, on ne peut qu’assumer qu’il est non-résident.

1. Résident.

Stéphanie, même si elle est passée la majorité de l’année fiscale ailleurs, elle résidente réputé du Canada, car elle est représentante ou fonctionnaire du Canada.

1. Résident

Pierre a selon l’énoncé passé toute l’année d’imposition (2017) ou presque aux États-Unis. Malgré le fait qu’il est resté à l’extérieur, Pierre garde plusieurs liens importants au Canada. Liens avec sa famille, femme et son fils qui habitent à Montréal et à également payé son permis de conduire québécois et sa cotisation professionnelle. Il est sans aucun doute résident de fait.

1. Non-résident

Selon l’exemple donné, Annie qui a coupé tout lien avec le Canada est allé vivre en permanence aux États-Unis. En n’ayant plus aucun lien avec le Canada et n’y habitant juste plus, elle n’est plus considéré résidente canadienne depuis son départ.

1. Résident

Selon les dates énumérés dans l’énoncé, pour l’année d’imposition 2017 George est passé à séjourné au Canada 31 jours en janvier, 30 jours en avril, 31 jours en mai, 30 jours en juin, 31 jours en juillet et 31 jours en août, pour un total de 184 jours. Selon la règle des 183 jours, Mister George est résident réputé canadien.

1. Non-résident

Selon l’énoncé Lina est Libanaise et elle est au Canada à des fins d’études/stage selon un partenariat avec le centre de recherche sur les biotechnologies marines canadien. Elle est passé moins de 183 jours durant l’année fiscale de 2016 et aussi moins de 183 jours durant la l’année fiscale de 2017. Elle n’est donc pas considérée résidente réputée.

1. Résident

Dans ce cas-ci, je considère que Simon devient résident afin d’impôt, car après l’acceptation du contrat de travail il vient s’installer à Montréal, donc dans un logement (bail ou achat) puis il arrive avec sa conjointe et ses 2 enfants, qui deviennent alors des très grand liens sur sol canadien. Il est donc résident de fait.

1. Résident pour les années d’impositions 2014 et 2015

Non-résident pour les années d’impositions 2016 et 2017

En 2014 il est résident, car sa famille, épouse et fille sont au Canada. Pour 2015 même chose, sa famille est juste partie le rejoindre en fin août 2015, sa famille est restée la majorité de l’année 2015 sur sol Canadien. Au moment du départ de sa famille, fin août 2015, c’est à ce moment que Adam n’as vraiment plus de lien avec le Canada, donc pour l’année 206 et 2017 il n’est pas considéré résident. 2018 sûrement il le sera, selon l’énoncé.

Exercice 2 (20 points – 2 points par bonne réponse)

2.1
18 240$ (1520$ x 12 mois) est le montant que Mr. Tremblay doit inclure dans son revenu d’emploi.

2.2
0$ les contributions de l’employeur aux RPA et RPDB ne sont pas des avantages imposables.

2.3
900$ à inclure dans son revenu d’emploi. L’assurance individuelle est complétement un avantage et la prime est donc imposable.

2.4
1 500$ doivent être inclus dans son revenu d’emploi et de charge.

2.5

2 700$ (1 600$ x 2 semaines -500$ de cadeaux-récompense permis durant l’année) ce montant doit être inclus dans le revenu de Monsieur Tremblay.

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