La production d’informations nécessaires à la consolidation
Cours : La production d’informations nécessaires à la consolidation. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar morgane17 • 21 Mars 2019 • Cours • 1 080 Mots (5 Pages) • 1 399 Vues
Chapitre 13 : La production d’informations nécessaires à la consolidation
- Identifier la notion de groupe.
1) Dans la mesure où la SA DELEC détient des titres de participation, les entreprises dont elle détient des parts sont parties prenantes du groupes.
2) La société DOMOTIK 21 possède des tires mais la SA DELEC ou ne possède pas de titre de cette entreprise.
3) Dans l’entreprise Secury 3000 c’est une part du capital de manière indirecte.
4) Robot futuria est < a 10% (8%) elle est donc exclue des calculs.
5) Elle permet de présenter les comptes comme si il y avait qu’une entreprise.
- Délimiter un périmètre de consolidation
6) et 7) Concluez sur le périmètre de consolidation | |||
Sociétés | % de contrôle (droit de vote) | Nature du contrôle | % d'intérêts (part des bénéfices) |
CEV 83 | 62,50% (direct) | > 50% contrôle exclusif | 62,50% |
Secury 3000 | 20% (direct) + 10% (indirect) = 30% | Influence notable Entre 20 et 50% | 20% + (62,50% * 10%) = 26,25 % |
Mesure plus | 25% | Influence notable entre 20 et 50% | 25% |
Circuitronik | 50% | Contrôle conjoint | 50% |
Robot Futuria | 8% | Pas de contrôle car < à 20% | 8% |
8) concluez sur la méthode de consolidation qui sera acceptée. | ||
Sociétés | Nature du contrôle | Méthode de consolidation |
CEV 83 | Exclusif | Intégration globale |
Secury 3000 | Influence notable | mise en équivalence |
Mesure plus | Influence notable | mise en équivalence |
Circuitronik | Contrôle conjoint | Intégration proportionnelle |
Robot Futuria | Pas de contrôle | Hors du périmètre de consolidation |
- Présenter Les comptes consolidés selon la méthode de l’intégration globale.
9) Vous préparez le bilan consolidé.
a) Calculez le montant des capitaux propres en distinguant l’écart de consolidation et les intérêts minoritaires.
Ecart consolidation :
- Part des capitaux propres de la filiale – valeur des titres de participation de la filiale
= (860 000 * 62.50 %) – 375 000
= 162 500€
L’affectation de l’écart de part. Entre les réserves et le résultat est le suivant :
Part affectée dans les réserves :
(600 000 + 200 000) * 62.50 % : 500 000
Titre de participations : -375 000[pic 1]
Soit : 125 000
+ Part consacrée au résultat
60 000 * 62.50% : + 37 500
= vérification écart de part. : 162 500[pic 2]
Les intérêts minoritaires représentent :
b)
Dans les bilans de l’annexe 5, on remarque qu’il excise une dette et une créance réciproque : Delec 2000 doit (dette fourn.) 200 000€ à CENT 83 (créance client).
Ces deux sommes doivent être éliminées du bilan consolidé du groupe.
c)
d)
10)
11) Les comptes consolidés en donnant une image plus précise du groupe représentent un complément d’information très important car ils sont publiés dans les rapports annuels des sociétés.
Ils constituent un ensemble de données indispensable pour l’analyse des groupes qui vont permettre de conserver ue stratégie financière de manière plus globale. Les comptes consolidés apportent donc une aide importante pour les managers dans leurs prises de décision.
Application 1 P249
1 La société Equip Model n’étant pas une société coté en bourse ou réglementé elle peut appliquer les normes françaises en matière de consolidation. Elle peut cependant opter pour les normes IFRS.
2 Toutes les entreprises qui sont contrôlées par d’autres (contrôle exclusif ou conjoint) ou une influence notable doivent faire l’objet d’une procédure de consolidation de leur compte.
Sont comprises dans cette procedure
- Les entreprises consolidante
- Les entreprises contrôlées de manière exclusive ou conjointe
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