L'evolution de la relation de travail

II L'evolution de la relation de travail

A la signature du contrat de travail l'employeur et le salarié ont fixés les conditions d'execution du contrat.Si le contrat s'execute sur plusieursannées , il est normal qu'une partie de ces conditions evoluent .Le code du travail precise que l'employeur peut unilateralement proposer ses modifications .

La cour de cassation a présicé les types de modification possibles et qui définit lees consequences du refus de la modification par le salarié :

-L'employeur peut proposer la modification des conditions de travails(horaires, tenus, bureaux, quotidien du salarié ), ont considère dans ce cas que l'employeur qui a le pouvoir de direction dans l'entreprise peut imposer ses modifications , le refus du salarié est alor une faute ce qui peut entrainer un licenciement pour motif personnel .

-L'employeur peut envisager la modification d'un element essentiel du contrat , on considere qu'il y a 3 element essentiel : la fonction, la durée du travail ( temps plein ; temps partiel) et la remuneration . Si le salarié refuse la modification d'un de ces elements essentiels , les tribunaux considerent que le salarié ne connait pas de faute , fasse au refus l'employeur a deux solutions : sois il renonce à la modification , soit il maintient la modification et le salarié sera licencier

-L'employeur peut envisager la modification du lieu de travail : le lieu d'execution du travai lest en generalement inscrit dans le contrat de travail .Il peut etre prevu dès la signature de contrat une clause de mobilité .Si il n'y a pas de clause de mobilité , la modification du lieu peut etre cosidéré soit comme la modification d'une condition de travail sois come la modification d'une condition essentiel du contrat.

En juin 2013 le parlement a adopté une nouvelle loi ur la securisation des emplois dans cette nouvelle loi il est prevu qu'un employeur puisse envisager la modification du lieu de travail de ses salariés pour repondre aux besoins de restructuration de l'entreprise , dans cette hypothese il va mettre ene place une mobilité interne c'est à dire qu'il va porposer à ses salarié d'allé travailler dans d'autre entreprises géographiquement différentes .Si le salarié refuse cette mobilité interne il y aura licenciement pour motif economique.

III La restructuration de l'entreprise et le transfert des contrats

Atout moment pendant l'execution du contrat de travail une entreprise peut etre vendu par l'employeur :

- l'employeur qui va rachater l'entreprise a l'obligation de reprendre tout les contrats de travail en cours dans l'entreprise racheté , par consequennt tous les salariés sont transférés dans la nouvelle entreprise.Si les salariés dans leur ancienne entreprise bénéficiaient d'avantages particuliers , ils vont les garder dans la nouvelle structure.Le nouvell employeur pourra decider de supprimer ces avantages en respectant des obligations :

- ouvrir une nouvelle negociation avec les representants

...