Les différents membres du comité d’entreprise

DOSSIER D’ECO-DROIT :

Les différents membres du comité d’entreprise

Titre de l’Etude : Les différents membres du comité d’entreprise

Partie : La contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques, les acteurs de la contrefaçon

Thème : La contrefaçon

Axes de réflexion : Qu’est-ce que la contrefaçon ? En quoi consiste-t-elle ? Comment est-elle vécue à travers le monde ? Quelles sont les conséquences pour les personnes victimes de cette supercherie ? Quel impact peut provoquer la contrefaçon de médicaments à l’échelle mondiale et quelle est son évolution ?

Connaissances mises en œuvre : La santé, cible tragique du faux, impact de la contrefaçon

Objectif de l’étude : Comprendre la nécessité de protéger la propriété intellectuelle des entreprises et d’informer les citoyens des dangers de la contrefaçon

Sources utilisées : http://tpelacontrefacon.blogspot.fr/2009/01/

Support présenté : photographie prise au musée de la contrefaçon, carte sur les pays les plus exportateurs

INTRODUCTION

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial.

La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs.

Peut-on arrêter cette pratique ? Qui lutte contre ce phénomène ? Comment ?

DEVELOPPEMENT

I- La contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques

La contrefaçon désigne le fait qu’une personne physique ou morale a un droit de propriété enregistré à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et qu’une autre personne l’utilise sans l’autorisation de celle qui le détient.

La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur.

Les contrefacteurs s’intéressent à tous les types de secteurs d’activités pour augmenter leur bénéfice. On remarque que les contrefaçons sont faites avec des matériaux de moins bonne qualité aussi bien en ce qui concerne les produits que les emballages.

Comme aucun domaine n’est exclu, cela peut-être très dangereux pour certains produits contrefaits. La douane remarque que les principaux produits contrefaits sont : l’automobile, les médicaments, le textile, la maroquinerie, les jouets, l’alcool, le tabac, l’informatique, la vidéo, l’audio, les produits de grande consommation, la parfumerie, les cosmétiques, les œuvres d’art et les obtentions végétales…

II - Les acteurs de la contrefaçon

Il existe une soixantaine de pays contrefacteurs. La plupart se trouvent sur le continent de l’Asie, dont notamment la Chine qui exporte 59% de produits contrefaisants. L'Asie exporte 80% des produits contrefaisants, les 20% restants se situent entre l’Europe du Sud et le Maghreb.

Voici les 12 pays les plus exportateurs de contrefaçon.

(Source : http://contrefait.ifrance.com/contrefait/cf_dans_monde_page.htm)

PAYS EN POURCENTAGES

CHINE : 59%

TAIWAN : 16.3%

HONG KONG : 5.4 %

EGYPTE : 5 %

TURQUIE : 3.9 %

ITALIE : 3.5 %

PORTUGAL : 3.3 %

THAILANDE : 1.5 %

COREE DU SUD : 1.1%

Voici le pourcentage de produits exportés selon le pays en 1999

(Source: Musée de la contrefaçon)

PAYS DE PRODUITS CONTREFAITS

CHINE : CD, Logiciels, chaussures, parfums, alcools

TAIWAN : Tous types de produits

HONG KONG : Produits high-tech Mp3

EGYPTE : Vêtements

TURQUIE : Machines, pièces détachées, parfums, cosmétiques, pharmacie.

ITALIE : Spécialisée dans la contrefaçon des cuirs, des soies et des textiles

PORTUGAL : Développement du

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