La contrefaçon.

La contrefaçon

Introduction :

Au travers de cet objet d'étude nous allons étudier l'entreprise face à la contrefaçon.

On parle de contrefaçon lorsque qu'il est question qui il a une reproduction, une imitation ou une utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Pour étudier ce phénomène nous allons voir en quoi la contrefaçon peut porter préjudice aux entreprises.

Pour ce faire, nous verrons dans une première partie un exemple de contrefaçon puis dans une deuxième partie nous analyserons les répercutions au niveau économique. Et enfin dans une dernière partie nous étudierons les aspects juridiques.

I / Un ou plusieurs exemples de contrefaçon

Lacoste évalue ses pertes annuelles à 228 millions d'euros, soit 6,2% de son chiffre d'affaires. L'ensemble du secteur du luxe français souffrirait de 4% à 7% de pertes de chiffre d'affaires en raison de la contrefaçon.

I I/ 1- La contrefaçon et les aspects économiques

Chaque secteur économique est touché par la contrefaçon, qu’il soit industriel, littéraire ou artistique.

www.lacontrefaconduluxe.com

www.octopaddle.wordpress.com

2 – Internet vecteur du développement de la contrefaçon ?

Rapport de l’OCDE sur l’impact économique de la contrefaçon (2007)

• Anonymat

• Facilité d’implantation géographique, de mise en place et de fermeture ou de remplacement d’un site marchand pirate.

• Taille/ volume du marché : difficultés à identifier et à localiser les contrefacteurs

• Sites copies conformes ou presque qui contribuent à tromper le public

• Ventes de produits contrefaits et de produits identiques sur le même site, qui contribue à tromper le public

Sur Internet, il existe deux types de contrefaçons :

1)la contrefaçon commise sur internet, qui ne peut viser que des créations immatérielles ( musique, vidéos...)

2)la contrefaçon commise grâce à internet, qui vise alors tous types de produits. ( vêtements, accessoires...)

http://www.bernard-brochand.fr/Mission-contrefacon-et-Internet-un.html

3- Les conséquences économiques de la contrefaçon

Quelques Chiffres :

Selon le ministère de l ’Économie, des Finances et de l’Industrie, la contrefaçon représente aujourd’hui près de 10% du commerce mondial, soit un coût annuel de 200 à 300 milliards d’euros pour l’économie mondiale dont 6 milliards pour l’économie

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