La contrefaçon

GUILLAUME

LYCEE HELENE BOUCHER

70 avenue Gilbert Berger

93290 Tremblay-en France

 01 48 60 62 32

OBJET D’ETUDE

LA CONTREFACON

Session 2013

ÉTUDE N°: Dates de réalisation : du au 20

Académie :

Établissement :

Nom :

Prénom :

Classe :

Partie du programme concernée par l’étude :

• Le contexte de l’activité professionnelle

• Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales

• Les relations sociales dans les organisations

• La création de richesses

• L’organisation des échanges

• La régulation économique dans le cadre d’une politique économique

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Thème du programme :

Axe(s) de réflexion:

Connaissances mises en œuvre :

Titre de l’étude :

Objectifs de l’étude :

Référence des sources utilisées:

Supports présentés:

Professeur responsable de la formation :

La contrefaçon, un fléau en évolution

La contrefaçon désigne le fait qu’une personne physique ou morale a un droit de propriété enregistré à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et qu’une autre personne l’utilise sans l’autorisation de celle qui le détient.

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale.

Elle contribue à faciliter l’expansion du commerce et prend de plus en plus d’ampleur. La contrefaçon reste un délit par conséquent il est difficile d’évaluer la valeur du phénomène. Cependant diverses estimations sont faites sur cette ampleur. La contrefaçon représente 5 à 9% du commerce mondial, ce qui cause d’importantes pertes financières par exemple la France perd 200 à 300 millions d’euros par an.

Elle se répand grâce aux moyens technologiques, surtout via Internet, ce qui est très dangereux pour les consommateurs qui peuvent ne pas se rendre compte que le produit est contrefait. Certains contrefacteurs pratiquent la contrefaçon à petite échelle tandis que d’autres en font leur commerce.

On a constaté que ce fléau est dû à la mondialisation, et précisément au volume des échanges qui a augmenté entre pays à travers le temps. Ce qui implique que plus il y a d’échanges, plus il y a risque que les systèmes économiques soient infectés d’un degré plus élevé.

Quelques causes qui favorisent la contrefaçon :

- La main-d’œuvre dans plusieurs pays est notablement moins chère que dans les pays développés.

- Les conditions de production dans plusieurs pays sont nettement moins couteuses.

- Le désir d’obtenir des produits au meilleur prix possible.

- L’intervention des appareils de reproduction relativement peu coûteux.

La contrefaçon, cause non seulement des pertes financières, mais décourage aussi la création qui pourtant permet aux pays développés de croître. Quant aux pays en développement, ils profitent de ce phénomène.

Ce fléau s’apprécie pour les ressemblances entre les produits et non pour leurs différences. La contrefaçon est un moyen de tromper les personnes. Parfois, il est très difficile de différencier le produit authentique du produit contrefaisant. Le contrefacteur, personne coupable de contrefaçon, reprend quelques éléments d’un produit pour entrainer la confusion chez les acheteurs.

On ne peut lutter contre la progression fatale de la contrefaçon et les changes mondiaux. Mais d’abord il faut comprendre l’importance de la lutte anti-contrefaçon qui passe obligatoirement par l’information et la sensibilisation du grand public, de publication,

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