La contrefaçon

La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences1.

La contrefaçon touche de plus en plus de domaines de la production industrielle : horlogerie (montres), reproduction musicale (disque vinyl, puis CD musical), production de vêtements (ex. pantalons, tricots, de marques réputées), production alimentaire (ex. sauce mayonnaise dite naturelle), accessoires de luxe (ex. parfum, maroquinerie : notion de masstige (en), ou « prestige pour les masses »2), médicaments (destinés à soigner cancer, troubles de l'érection, infections), etc. Les œuvres d'art et les objets archéologiques ou historiques sont également concernés. On trouve aussi aujourd'hui de plus en plus de minéraux et fossiles contrefaits.

Avec la mondialisation, le volume des échanges a constamment augmenté entre pays au fil des années. Schématiquement, ces échanges s'effectuent dans trois sphères d'activités économiques : fabrication, distribution et consommation. Elles échangent continuellement et à différentes intensités. Plus il y a d'échanges, plus il y a risque que les systèmes régulateurs soient pris en défauts.

Elle connaît une forte augmentation par rapport à deux facteurs qui sont le permis de conduire et la fraude à l'identité.

Raisons[modifier | modifier le code]

Effets négatifs[modifier | modifier le code]

Un stylo-feutre de marque Sharpie, à côté d'une imitation de « marque » Shoupie.

Pour le client : il y a le risque d'utiliser un produit dangereux ou nocif, qui ne corresponde pas à ce qu'il devrait être.

Pour une industrie : une diminution globale des ventes, une perte de valeur et prestige des produits légaux, l'infraction à leurs propriétés intellectuelle et une perte des avantages que donne la recherche.

Pour l'État : une perte des revenus perçus par les taxes, une diminution de la protection de la propriété intellectuelle, un risque d'utilisation de produits contrefaits potentiellement moins fiables dans des secteurs critiques comme la défense et la santé.

Pour l'économie dans son ensemble : un ralentissement de la croissance dû à une perte des avantages apportés par l'innovation, une perte de revenu à cause des pays où la protection de la propriété intellectuelle n'est pas ou peu appliquéeGAO 1.

Effets négatifs[modifier | modifier le code]

Un stylo-feutre de marque Sharpie, à côté d'une imitation de « marque » Shoupie.

Pour le client : il y a le risque d'utiliser un produit dangereux ou nocif, qui ne corresponde pas à ce qu'il devrait être.

Pour une industrie : une diminution globale des ventes, une perte de valeur et prestige des produits légaux, l'infraction à leurs propriétés intellectuelle et une perte des avantages que donne la recherche.

Pour l'État : une perte des revenus perçus par les taxes, une diminution de la protection de la propriété intellectuelle, un risque d'utilisation

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