La Contrefaçon

La contrefaçon est partout. Nous connaissons tous des exemples d'imitations de produits, comme par exemple de vêtements, de montres, de parfums. Une montre, un T-shirt … c’est une chose. Mais on imite aussi à grande échelle des médicaments, des pièces automobiles, et des boissons, par exemple.

La contrefaçon n'est pas seulement préjudiciable pour l'économie et l'emploi, elle peut également être dangereuse pour la santé. La contrefaçon représente désormais l'une des activités criminelles les plus rentables de notre temps. Pour beaucoup, la contrefaçon n’est pas véritablement préoccupante, et pourtant, on peut tout imiter.

Quel est l’impact de la contrefaçon et comment repérer les produits contrefaits ?

La contrefaçon est une violation d’un droit de la propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose (sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique). La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous entendant une chose de mauvaise qualité.

Nous verrons dans un premier temps le fléau mondial de la contrefaçon, puis nous aborderons comment repérer les produits contrefaits.

En dernière partie nous traiterons comment lutter contre celle-ci.

Un fléau mondial :

Le trafic de contrefaçon est devenu une véritable « industrie » dotée de sites de productions et d’importants réseaux de distribution, notamment par le canal d’internet. Les réseaux de fabrication et de commercialisation illustrent une expansion géographique grandissante.

Aucun pays n'est épargné. En ce qui concerne les produits de luxe, l'Asie reste la première région productrice (95%), le bassin méditerranéen tient toujours une place importante alors que de nouveaux réseaux actifs se développent ailleurs, notamment en Europe Centrale, en Europe de l'est et aux Etats-Unis.

La contrefaçon touche désormais tous les domaines de la consommation. Le secteur du luxe n’échappe pas à ce phénomène, une partie significative des cas de contrefaçon constatés porte sur l’habillement, les accessoires de mode et les parfums.

Les produits contrefaisants sont distribués via des réseaux de distribution implantés dans tous les pays. A travers le monde, des Etats-Unis à l'Asie en passant par l'Europe, nombreux sont les lieux de vente qui proposent des contrefaçons (marchés, supermarchés et vendeurs ambulants). Internet est également devenu un canal de distribution de contrefaçons ; il contribue grandement au développement d’une distribution de masse de produits contrefaisants au plus grand nombre. Pour faire face à cela, la France a créé en 2009 un service appelé cyber-douane, exclusivement dédié à la lutte contre la contrefaçon sur Internet. (Annexe 1)

Acheter de la contrefaçon n’est pas un acte anodin. (Annexe 2)

Acheter une contrefaçon, c’est prendre un risque pour sa santé ; les produits contrefaisants échappent à toute norme de sécurité, à tout contrôle de qualité. En achetant par exemple des cosmétiques ou des accessoires contrefait, nous nous exposons à des risques d’allergies. De même qu’en achetant un alcool contrefait, nous courons un risque d’intoxication. Acheter une contrefaçon, c’est soutenir des réseaux mafieux et criminels.

La contrefaçon a un véritable coût économique et social :

- pour les créateurs : la contrefaçon déprécie leur travail que les droits de propriété intellectuelle sont censés protéger et valoriser.

- pour les entreprises : cette activité illicite, constitue un préjudice moral (l’image et la réputation de la marque est ternie par l’affluence des contrefaçons de mauvaise qualité.) et un préjudice économique en créant une barrière

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