L'Union Européenne
274 Histoire et Géographie dissertations gratuites 46 - 60
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Droit Du Marché Intérieur De L'union européenne
INDEPENDANCE DES NOTIONS : 1. L’imposition intérieure ⁃ Taxe d’effet équivalent : frappe une production à l’occasion du franchissement d’une frontière, c’est pourquoi elle peut correspondre à une compétence externe de l’Etat. ⁃ Imposition intérieure correspond à une compétence étatique/interne et n’est finalement qu’un élément de la politique fiscale de
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Droit européen fondement; instutions; principes
10/09 Droit européen: fondements, institutions et principes * introduction historique de l’Europe Le droit euro est un corps de normes juridiques organisés que l’on peut reconnaître, il est produit par des organisations internationales mais ce corps de normes provient d’organisations européenne (situé sur le continent européen). Il a une définition
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Droit international L3
Séance 1 :15.01.19 Introduction Quesque fait que on a du mal a saisir les évolutions en cours,on comprend pas mais pourquoi ? On va voir deux concept, régulation, gouvernance qui vont nous aidé a comprend .On va voir aujourd’hui , Quesque fait que on a cette impression d’instabilité ,on va
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DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC 2015/2016 SEMESTRE 1 Pr MEILLON Existence et critique du DIP Le DIP est une matière originale qui a véritablement une place à part dans les disciplines juridiques et qui peut difficilement être rapporté à ce que l'on connait par ailleurs. Le DIP oppose avec un grand scepticisme
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Droit Matériel à l'importation : quelle est la qualification juridique de la réglementation allemande
Question de droit 1 : quelle est la qualification juridique de la réglementation allemande et sa conformité au droit de l’union européenne ? Règle de droit : ⮚ D’après l’article 34 du TFUE dispose : « les restrictions quantitatives à l’importation ainsi que toutes mesures d’effet équivalent, sont interdites entre
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Économie De L'union Européenne
Economie de l’Union Européenne Introduction : On associe souvent l’UE à un marché commun. En 1957, un traité fondateur a crée l’UE. (Le traité de Rome). Le marché national n’est pas suffisant, il faut élargir les marchés, par conséquent, créer un rapprochement entre les pays et donc augmenter la demande
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Economie européenne.
Economie Européenne Sommaire Introduction Première Partie : Présentation de l’Union I. Une longue histoire L’Europe antique L’Europe médiévale L’Europe impériale L’Europe contemporaine II. Une géographie évolutive Les frontières textuelles Les frontières actuelles Les frontières négociées Les frontières hypothétiques Les frontières controversées III. Une économie intégrée Un espace unifié Un espace
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Economie, étude de cas Evolis
1. INTRODUCTION Evolis est une entreprise qui réalise, fabrique et commercialise une grande gamme de systèmes d’impression ainsi que des solutions de personnalisation pour cartes plastiques. Cette Société Anonyme est implantée à Beaucouzé près d’Angers en France, où on trouve encore aujourd’hui le siège social et le centre de fabrication.
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Espagne Union Européenne
EMC Espagne Chef d'Etat L'Espagne est une monarchie constitutionnelle pluripartiste. Le roi est le chef de l'Etat et le président du gouvernement est le chef du gouvernement. Le pouvoir législatif est exercé au parlement et le pouvoir exécutif quant à lui, est exercé par le gouvernement. Est indépendant le pouvoir
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Est-Ce La Fin De L'union Européenne?
EST-CE LA FIN DE L'UNION EUROPEENNE PLAN DETAILLE I – La dichotomie de l'Union européenne entre son poids économique et son poids politique A – L'Union européenne est aujourd'hui une puissance économique mondiale indéniable B – L'Union européenne demeure toutefois un « nain politique » et une puissance économique incomplète II –
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Est-il possible de réformer l'ONU ?
Kévin Beaucureux DM de Géopolitique Terminal 1 Depuis sa création en 1945 suite à un des plus grand et meurtrier conflit du monde, l’ONU (Organisation des Nations Unies) affronte et accompagne les conflits du monde (194 Etats membre) notamment en République démocratique du Congo, en Lybie, au Soudan, Soudan (conflit
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Et si la Catalogne devenait indépendante ? Sujet de Jacyme Elattar
SI LA CATALOGNE DEVENAIT INDÉPENDANTE Communauté autonome du Nord-Est de l’Espagne et région de l’Union Européenne formée des provinces de Lérida, Tarragone, Barcelone et Gérone. La Catalogne vit d’agriculture intensive avec les Pyrénées au Nord, d’industrie au Sud et à l’Ouest et de tourisme à l’Est. Occupée par les Wisigoths[1]
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Etude de cas sur la Grèce
1) Quelle est la situation de la Grèce actuelle ? Le pays est mené au désastre suite au plan d’aide de l’Union européenne et du FMI en 2010. Les mesures prises pour aider l’Etat Grec n’ont fait qu’empirer sa situation. Le gouvernement a été contraint de dresser des politiques austères
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Etude de document - p.214 Manuel d'Histoire Tle S édition Magnard 2014, l'Union Européenne
Étude de documents : L’Union européenne en 2007 (p.214) Nous étudions ici une caricature de Pierre KROLL parue en janvier 2007 dans un journal. Elle représente le CEE et ses 6 membres en 1957 et sa transformation en L’Union européenne de 27 États membres en 2007. En quoi ce document
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EU dans les années 90
I. Réunification allemande 1.1 contexte et cause - Chute du camp communiste - Fin de la guerre froide - Instabilité sociale de RDA 1.2 l’attitude des différents pays 1.2.1 URSS “L’Union soviétique est la clé à cette question.” ——le président américain Bush Contexte: déclin du poids soviétique, bouleversements politiques en Europe
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