Révolution Des Institutions (1789-1870)

Introduction : D’après Prévost-Paradol dans la France Nouvelle en 1868, «La Révolution Française a fondé une société ; elle cherche encore son gouvernement ». Afin de comprendre la pensée de Prévost, il nous est nécessaire de définir ce qu'est une révolution. Ainsi une révolution est un évènement violent, ou une série d’évènements violents qui changent et bouleversent le régime politique qui se définit lui-même comme un ensemble d’institutions sociales, administratives, civiles, économiques, religieuses ainsi que d'institutions gouvernementales, politiques ou encore constitutionnelles. L'impact de la Révolution Française s'observe tout particulièrement depuis la fin de la Révolution en 1789, jusqu'à 1870.

En effet, la Révolution de 1789 fait suite à de nombreux abus vivement critiqués par des courants d’opinions, tels que les « idées nouvelles » ou encore les idées des philosophes des Lumières. Ces idées émanant des intellectuels n’ont pu être contrôlées par le pouvoir royal, ce dernier ne restant que spectateur du mécontentement du peuple sans faire de véritable réforme. Ainsi de nombreuses réformes furent tentées à la fin de l’Ancien Régime, mais elles se heurtèrent à bien trop d’obstacles pour qu'elles puissent aboutir.

Ainsi, le parlementarisme est né dans la France de la Révolution, celle-ci ouvre en 1789 un cycle constitutionnel marqué par une succession de constitutions et d’avantage de régimes politiques, qui ne parviennent à se stabiliser qu’en 1877.

On peut distinguer trois grandes phases dans l'évolution du parlementarisme et des institutions françaises :

 Tout d'abord, de 1789 à 1799, la représentation parlementaire prédomine.

 Puis, de 1799 à 1814, le pouvoir exécutif impose une forme de dictature.

 Enfin, de 1814 à 1870, le parlementarisme dualiste tente de s’implanter.

Après la Révolution, la rédaction des Constitutions s’enchaine. Ainsi, la Constitution de 1791 s’enracine dans les principes de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, cependant à cause de la radicalisation parlementaire et la prise des pleins pouvoirs par l’Assemblée aboutissant à une Convention qui supprime la monarchie et établit la République, une nouvelle Constitution voit le jour seulement deux ans plus tard en 1793.

Mais au printemps 1793, la Convention opère un transfert de pouvoir au Comité de salut public qui exercera la Terreur jusqu'à la chute de Robespierre en 1794. La nouvelle constitution de 1795 est établie mais ne dure que très peu de temps laissant place à un régime plus autoritaire : la dictature de 1799, celle de Napoléon Bonaparte. Suite aux défaites militaires, Napoléon Ier cède en 1814, ce qui conduira à la Restauration. Celle-ci durera pendant 16 ans jusqu'à ce que les ordonnances du 25 juillet 1830 mettent en place une monarchie constitutionnelle qui sera destituée en 1848 au profit de la seconde République qui ne durera que 4 ans. En effet, à cause du conflit entre les tenants du régime parlementaire et ceux du césarisme plébiscitaire, une nouvelle Constitution entrera en vigueur en janvier 1852 rétablissant ainsi le Second Empire qui durera jusqu’en 1870.

On devra alors se demander pourquoi les institutions de 1789 à 1870 sont en constante mouvance.

Pour y répondre, nous verrons en premier lieu la recherche d’un équilibre institutionnel de 1789 à 1799 au travers de la Révolution Française et sous l'empire de Napoléon Ier (I). Puis, dans une seconde partie nous observerons la mouvance de l’héritage révolutionnaire et napoléonien de 1814 à 1870 autour d’expériences de monarchies limitées et le retour aux souvenirs révolutionnaires de la deuxième République au Second Empire (II).

I. A la recherche d’un équilibre institutionnel.

Nous assistons durant toute cette période à différentes déclarations, constitutions, et codifications, preuve d’un changement dans l’ordre étatique établi habituellement où le roi est le seul a décidé des lois. Ainsi tout commence à la Révolution où émerge un projet constitutionnel. En effet, les députés sont à la recherche d’une constitution idéale. La Révolution permet de rechercher ce régime politique idéal.

Le législateur révolutionnaire va donc faire trois constitutions : en 1791, en 1793 et en 1795. Ces trois constitutions auront toutefois des imperfections (A). Et nous verrons que ce principe sera même recherché après la Révolution sous l’empire de Napoléon (B).

A. La tentative pendant la Révolution Française (1789-1799).

Ainsi en 1789, le législateur révolutionnaire va poser des principes qui vont être imparfaits, parfois même suspendus pour des raisons politiques. Le principe d’égalité va même apparaître bafoué. Cette période est alors synonyme de désillusion, car on a qu’une subtile distinction entre égalité civile et politique.

Comme nous avons pu l’évoquer dans l’introduction, nous savons désormais que le Tiers-Etat se réclamait en Assemblée constituante. On va alors constater que le radicalisme est assez sensible dans les jours qui suivent le coup d’état du Tiers-Etat et cela va conduire à la destruction de l’ancien régime social. Depuis la prise de la Bastille, tout est joué à Paris : il y a l’idée que les députés ont gagnée contre le Roi, et que l’insurrection populaire a tranchée en faveur des députés.

Nous assistons à une révolution en trois actes : le coup d’état du Tiers (révolution des juristes), l’insurrection municipale à conduit à la prise de la Bastille, et l’insurrection dans les campagnes qui vont être à l’unisson des villes.

Les insurrections sont tout aussi accompagnées par une montée de la peur suite au banditisme et donc à la recrudescence de la violence, qui va éclater un peu partout dans le royaume. Une vague va être dénommée La grande peur : cette peur conduit à ce que les paysans s’arment contre une rumeur qui dit que la noblesse va comploter contre la révolution.

Pour éviter ces insurrections, on cherche alors à donner satisfaction, mais l’égalité fiscale ne suffit pas : du coup il faut détruire tout l’ordre ancien, le système féodal.

C’est comme ça qu’on arrive à la nuit du 4 août 1789, où des députés finissent par abolir les droits et privilèges. On donne ainsi naissance à des individus débarrassés de leurs

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