Qu’est-ce que le droit ?

Introduction historique au droit :

On veut dégager les origines des systèmes juridiques modernes.

On va partir de l’antiquité en commençant par l’Egypte, la Mésopotamie…

Examen : QCM à réponse multiples (une ou plusieurs réponses).

Manuel : ouvrage jean marie carbasse. : introduction historique au droit.

Jean-lous thireau : introduction historique au droit. 2001.

Introduction :

Qu’est-ce que le droit ? Peut-on le définir ? Son sens a-t-il varié ?

Le mot droit vient du latin directus, c’est au départ un adjectif. Au 16ème siècle il prend le sens de dreste( droite ) pour définir à la fin de ce siècle une norme juridique, une coutume, ce qu’on doit faire, ce qu’il est juste de faire. Les romains utilisaient le mot jus accolé à de nombreux mots juridiques (justice…). Le romain l’utilise surtout au niveau de la pratique juridique. Les grecs utilisent le mot « nomos » qui signifie la source du droit et donc à son origine.

Le droit est une construction de l’esprit, c’est une science construit par l’esprit humain, il n’est pas observable par l’esprit de nature. Il y a plusieurs définitions du droit :

- Le droit est un phénomène social. Ulpien qui est un juriste consul romain. Celui-ci écrivait « ubi societas, ibi jus » = « il n’y a pas de société sans droit ». Ulpien nous dit que le droit est nécessaire à la vie en société. S’il n’y a pas de droit, il n’y a pas de vie en communauté. Il faut des règles auxquelles nous seront tous soumis. Est-ce qu’on obéit au droit car on souhaite vivre en société et on considère que cette norme juridique est nécessaire (position des grecs dans l’antiquité) ou on obéit à la loi par peur d’être punit.

L’homme est-il fait pour vivre avec ces semblables ? pour Aristote l’homme est un animal politique, sociable donc naturellement il se rapproche de ces semblables. Par conséquent, la société est un phénomène naturel. Cependant certains auteurs vont contredire Aristote en disant que la société est un choix délibéré de l’homme et que l’homme a la liberté d’adhéré ou non à la société. La marginalité est-elle une faute ou un droit ?

Le droit est donc l’ensemble des règles qui ordonnent les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux. Globalement, dans une société, les hommes vont avoir deux types de rapports sociaux :

- Des rapports d’ordre économiques pour vivre. Domaine économique.

- Des rapports d’ordre juridique, institutionnel.

Ces rapports sont de l’ordre privé ( famille…) ces rapports se traduisent en un certains nombres d’institutions( le mariage…) et d’un point de vu chronologique on peut affirmer que ces rapports de droits privés sont ceux qui naissent en premier. Ils naissent avant les rapports de droit privés. La première préoccupation des hommes en société est de mettre en place des règles qui régissent les rapports privés. Viennent ensuite les rapports de caractères publics c’est-à-dire les rapports qui dépassent le simple cercle familial. Ce sont les rapports que l’homme va entretenir avec les institutions publiques comme les cités, les Etats. La cité se définit par un territoire, une population et des organes d’institutions.

1) Les caractères du droit :

Il faut faire la distinction entre les règles obligatoires et les règles de bonnes mœurs qui elles ne sont pas obligatoires mais présente dans nos comportements sociaux.

A) Le droit est une règle obligatoire :

Si elle s’impose, elle a donc des sanctions. Elle doit émaner d’une autorité légitime.

Le droit fait référence à la justice dans la mesure où c’est le système de justice qui va devoir punir le non-respect de la règle. Pour les civilisations anciennes, et encore aujourd’hui, on considère que le droit est avant tout la justice.

De plus, la légitimité de l’autorité publique est à l’origine de la règle. C’est ici qu’on distingue le droit de la voie de fait. Il y a droit à partir du moment où l’autorité sui en est à l’origine est positive. Qu’est-ce qui permet de considérer qu’une autorité publique est légitime ? D’où lui vient cette légitimité ? Lui vient-elle de lui-même ? Lui vient-elle de dieu ? Ou cette légitimité peut-être héréditaire ? Ou cette légitimité vient d’une constitution ?

Ces argumentations, ces problèmes de légitimité varient dans le temps et dans l’espace. On pense qu’il existe qu’une seule légitimité qui est la légitimité démocratique mais il faut nuancer.

On peut dire que chacune des sociétés ayant existé ou existant

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